Convention constitutive du groupement régional de santé publique Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme F027 - Langue et culture régionales. Plan de revitalisation de l'économie. Soutien au développement de nouveaux sites bilingues Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement foncier (CO42). Délégation à la Commission Permanente pour la mise en œuvre des opérations d'aménagement foncier Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégation à la Commission Permanente du Conseil Général - domaine des opérations d'aménagement des infrastructures routières Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Centre Sportif Régional Alsace Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction des Infrastructures Routières et des Transports. Décision Modificative n° 1 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégation à la Commission Permanente du Conseil Général - domaine des opérations d'aménagement des infrastructures routières Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - 2006 - Patrimoine communal Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte Administratif 2005 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HESINGE - ST LOUIS - voie de liaison entre la RD 105 et la RD 469 - Convention financière Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Centre Sportif Régional Alsace Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - Moyens généraux Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification des critères d'aide en faveur de l'agrandissement, de l'adjonction et des grosses réparations des gymnases desservant les collèges Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - Moyens généraux Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion durable des capacités d'enfouissement des déchets industriels banals (DIB) en Alsace Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports scolaires - Décision Modificative n° 1 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1. Les actions départementales en faveur du sport. Définition d'une politique départementale d'implantation de terrains de grands jeux synthétiques Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte Administratif 2005 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etude sur les politiques départementales et les modalités de coopération entre les services départementaux et les satellites Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. Commande publique. Publication de la liste des marchés conclus en 2005 en application de l'article 138 du code des marchés publics. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Insertion des lignes électriques et téléphoniques dans les paysages alsaciens. Convention cadre et convention particulière d'application (2005-2007). Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. Gestion de la dette départementale. Exercice 2005. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Schéma directeur de signalisation directionnelle. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Quartier Plessier à Altkirch - modification et création d'autorisations de programme. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Schéma régional de développement économique. Contribution commune des Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Maisons des services publics. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Adhésion à la Mission Opérationnelle transfrontalière (MOT) Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Dessertes cyclables des collèges. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente des titres SAPRR détenus par le Conseil Général du Haut-Rhin. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contournement de FERRETTE et VIEUX-FERRETTE. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme EO58. Langue et culture régionales. Transmission intergénérationnelle de la langue et de la culture alsaciennes. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication. Compte rendu d'activité de la Commission Permanente du Conseil Général. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature d'une convention de partenariat entre le Conseil Général du Haut-Rhin et le Conseil Général des Vosges pour la mise en œuvre de mesures territoriales touristiques. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Exploitation de l'abattoir de Cernay - Délégation de service public. Désignation de l'exploitant - Signature de la convention. Fixation des tarifs. Désignation des représentants du Département à la Commission Consultative de l'abattoir départemental. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication. Les garanties d'emprunt du Département en 2005. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin