Transports scolaires - Décision Modificative n° 1 Resumé Le rapport a pour objet les inscriptions complémentaires pour le budget des transports scolaires, les prévisions 2005 ayant été dépassées. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : STD - Transports Scolaires Domaine : Commission : Assemblée Départementale