Adhésion au Syndicat Mixte reprenant l'activité de la mission recyclage agricole du Haut-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération interdépartementale Haut-Rhin/Bas-Rhin - Rapport commun Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Alimentation en eau potable : réalisation, sous maîtrise d'ouvrage départementale, d'une étude de caractérisation de la nappe phréatique des cailloutis du Sundgau Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition d'un local au profit de l'harmonie des Mines de Potasse d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de RIQUEWIHR. Avenant n°2 au contrat d'assainissement avec le syndicat intercommunal d'assainissement de BEBLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande publique Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Insertion des lignes électriques et téléphoniques (C052) Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accord cadre pour l'acquisition de matériels et logiciels informatiques et prestations associées 2008 à 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature d'une convention pour l'exposition "Le procès des grands criminels de guerre devant le tribunal militaire international, Nuremberg 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946" Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation du conseiller général au sein de l'association PEFC Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cessions de matériels réformés Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre "l'association les anciens de Marienbronn" et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion des déchets (C06) et qualité de l'air (C071) Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Mise en œuvre des actions dans le cadre des GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 1 à la convention pour le fonctionnement de l'Association pour le personnel de l'Administration Départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature d'un avenant à la convention relative au projet Interreg IIIA Rhin Supérieur Centre Sud 2c11 Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rencontre institutionnelle annuelle franco-allemande de la Ligue de l'enseignement; Demande de participation départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale pour le dépistage du cancer du col de l'utérus pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Renouvellement des conventions du CFTVD Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Stations météorologiques. Centre départemental de la météorologie Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition de locaux au profit du CDMR Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition d'un logement à Brunstatt Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition prévaire de jardins à Munster Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien aux expressions artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des maisons anciennes Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLMAR - CDRS. Avenants concernant le bâtiment du FAHG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux manifestations culturelles locales Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien au développement culturel des territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition des locaux du pôle gérontologique Ill et Doller Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux du CMS de Rouffach Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente de l'ancienne station d'étalon de Neuf-Brisach Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention relative à l'organisation régionale de concertation sur l'adoption (2007-2009) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenants aux conventions de mise à disposition des locaux des CMS de MASEVAUX et SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique (PRE) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides départementales à la réalisation de logements sociaux privés GPV de MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin