portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE -NEUF.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
Affiner votre recherche
Supprimer les filtres sélectionnés
Par Collectivité :
Par Type de réunion :
Par Année :
Par Date de séance :
- 07/09/2007 (205) activer ce filtre
- 13/07/2007 (165) activer ce filtre
- 29/06/2007 (153) activer ce filtre
- 11/05/2007 (113) activer ce filtre
- 12/10/2007 (106) activer ce filtre
- 13/04/2007 (106) activer ce filtre
- 09/11/2007 (97) activer ce filtre
- 08/06/2007 (94) activer ce filtre
- 16/03/2007 (93) activer ce filtre
- 23/02/2007 (89) activer ce filtre
- 28/09/2007 (89) activer ce filtre
- 09/02/2007 (76) activer ce filtre
- 23/03/2007 (76) activer ce filtre
- 22/06/2007 (72) activer ce filtre
- 07/12/2007 (64) activer ce filtre
- 14/12/2007 (63) activer ce filtre
- 19/01/2007 (59) activer ce filtre
- 13/12/2007 (58) activer ce filtre
- 20/12/2007 (53) activer ce filtre
- 23/11/2007 (49) activer ce filtre
- 19/10/2007 (46) activer ce filtre
- 04/06/2007 (14) activer ce filtre
- 21/09/2007 (12) activer ce filtre
- 09/08/2007 (10) activer ce filtre
- 01/03/2007 (9) activer ce filtre
- 09/03/2007 (9) activer ce filtre
- 23/08/2007 (9) activer ce filtre
- 10/09/2007 (7) activer ce filtre
- 17/09/2007 (7) activer ce filtre
- 06/08/2007 (6) activer ce filtre
- 09/05/2007 (6) activer ce filtre
- 12/07/2007 (6) activer ce filtre
- 31/12/2007 (6) activer ce filtre
- 04/01/2007 (5) activer ce filtre
- 08/02/2007 (5) activer ce filtre
- 09/10/2007 (5) activer ce filtre
- 27/08/2007 (5) activer ce filtre
- 05/04/2007 (4) activer ce filtre
- 05/09/2007 (4) activer ce filtre
- 11/01/2007 (4) activer ce filtre
- 11/04/2007 (4) activer ce filtre
- 23/05/2007 (4) activer ce filtre
- 29/08/2007 (4) activer ce filtre
- 04/09/2007 (3) activer ce filtre
- 07/05/2007 (3) activer ce filtre
- 07/06/2007 (3) activer ce filtre
- 11/06/2007 (3) activer ce filtre
- 15/01/2007 (3) activer ce filtre
- 18/01/2007 (3) activer ce filtre
- 20/08/2007 (3) activer ce filtre
- 21/05/2007 (3) activer ce filtre
- 21/06/2007 (3) activer ce filtre
- 22/03/2007 (3) activer ce filtre
- 26/02/2007 (3) activer ce filtre
- 29/05/2007 (3) activer ce filtre
- 02/02/2007 (2) activer ce filtre
- 02/08/2007 (2) activer ce filtre
- 03/01/2007 (2) activer ce filtre
- 03/04/2007 (2) activer ce filtre
- 07/02/2007 (2) activer ce filtre
- 10/01/2007 (2) activer ce filtre
- 10/10/2007 (2) activer ce filtre
- 11/07/2007 (2) activer ce filtre
- 12/02/2007 (2) activer ce filtre
- 13/09/2007 (2) activer ce filtre
- 15/07/2007 (2) activer ce filtre
- 16/01/2007 (2) activer ce filtre
- 16/04/2007 (2) activer ce filtre
- 16/10/2007 (2) activer ce filtre
- 18/10/2007 (2) activer ce filtre
- 18/12/2007 (2) activer ce filtre
- 19/02/2007 (2) activer ce filtre
- 19/03/2007 (2) activer ce filtre
- 19/04/2007 (2) activer ce filtre
- 19/09/2007 (2) activer ce filtre
- 21/08/2007 (2) activer ce filtre
- 22/01/2007 (2) activer ce filtre
- 24/07/2007 (2) activer ce filtre
- 25/01/2007 (2) activer ce filtre
- 26/10/2007 (2) activer ce filtre
- 27/04/2007 (2) activer ce filtre
- 28/03/2007 (2) activer ce filtre
- 29/01/2007 (2) activer ce filtre
- 30/03/2007 (2) activer ce filtre
- 30/05/2007 (2) activer ce filtre
- 31/08/2007 (2) activer ce filtre
- 31/10/2007 (2) activer ce filtre
- 01/10/2007 (1) activer ce filtre
- 02/04/2007 (1) activer ce filtre
- 02/05/2007 (1) activer ce filtre
- 02/07/2007 (1) activer ce filtre
- 02/10/2007 (1) activer ce filtre
- 03/05/2007 (1) activer ce filtre
- 05/03/2007 (1) activer ce filtre
- 05/06/2007 (1) activer ce filtre
- 05/11/2007 (1) activer ce filtre
- 05/12/2007 (1) activer ce filtre
- 06/02/2007 (1) activer ce filtre
- 06/07/2007 (1) activer ce filtre
- 06/11/2007 (1) activer ce filtre
- 06/12/2007 (1) activer ce filtre
- 08/03/2007 (1) activer ce filtre
- 08/10/2007 (1) activer ce filtre
- 09/07/2007 (1) activer ce filtre
- 14/09/2007 (1) activer ce filtre
- 15/11/2007 (1) activer ce filtre
- 16/11/2007 (1) activer ce filtre
- 17/07/2007 (1) activer ce filtre
- 17/10/2007 (1) activer ce filtre
- 18/09/2007 (1) activer ce filtre
- 19/11/2007 (1) activer ce filtre
- 19/12/2007 (1) activer ce filtre
- 20/03/2007 (1) activer ce filtre
- 20/07/2007 (1) activer ce filtre
- 21/02/2007 (1) activer ce filtre
- 22/02/2007 (1) activer ce filtre
- 23/01/2007 (1) activer ce filtre
- 24/10/2007 (1) activer ce filtre
- 25/05/2007 (1) activer ce filtre
- 25/06/2007 (1) activer ce filtre
- 25/09/2007 (1) activer ce filtre
- 26/04/2007 (1) activer ce filtre
- 27/06/2007 (1) activer ce filtre
- 28/11/2007 (1) activer ce filtre
- 30/04/2007 (1) activer ce filtre
- 30/08/2007 (1) activer ce filtre
Par Domaine :
- Aides / Subventions (392) activer ce filtre
- Coopération (181) activer ce filtre
- Social / Solidarité (167) activer ce filtre
- Administration (163) activer ce filtre
- Transports / Routes (147) activer ce filtre
- Prix de Journée (144) activer ce filtre
- Education (120) activer ce filtre
- Environnement (119) activer ce filtre
- Economie (99) activer ce filtre
- Finances publiques (91) activer ce filtre
- Culture (74) activer ce filtre
- Tourisme (61) activer ce filtre
- Aménagement du territoire (53) activer ce filtre
- (45) activer ce filtre
- Habitat (43) activer ce filtre
- Autres (non classés) (42) activer ce filtre
- Dotations financières (37) activer ce filtre
- Agriculture (35) activer ce filtre
- Circulation (32) activer ce filtre
- Sports (31) activer ce filtre
- Marchés publics (30) activer ce filtre
- Déclassement de voirie (23) activer ce filtre
- Accueil d'enfants (16) activer ce filtre
- Santé (16) activer ce filtre
- Entreprises / Industries (12) activer ce filtre
- Urbanisme (12) activer ce filtre
- Communication (11) activer ce filtre
- Personnes Agées (10) activer ce filtre
- Autres (non classé) (1) activer ce filtre
- Emploi (1) activer ce filtre
- Handicap (1) activer ce filtre
- Organisation Interne (1) activer ce filtre
2210 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD soins de longue durée de l'hôpital Loewel à MUNSTER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD Résidence "René Hirschler" à PFASTATT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital Loewel à MUNSTER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2007 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un foyer logement pour personnes âgées de 33 places à KINGERSHEIM dénommé "Résidence Les Dahlias".
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2007 de l'EHPAD Les Trois Sapins à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2007 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2007 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD - maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Canton Vert à ORBEY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD unité de soins longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert à ORBEY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire des communes de TURCKHEIM et WINTZENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur une voie du domaine privé du Département du Haut-Rhin, ouverte à la circulation publique, sis rue Arthur Ashe, hors agglomération de la commune de BRUNSTATT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin