PROGRAMMES DE RENOVATION URBAINE A MULHOUSE COLMAR ET INGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 CONVENTION DE PAIEMENT ASSOCIE AVEC LE CNASEA POUR LES MESURES AGROENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISEES (MAET) « EAU ET TERRITOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2007-2008 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C013) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C012) DEGATS D'ORAGE (C015) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 CONVENTION DE PAIEMENT ASSOCIE AVEC LE CNASEA POUR LES MESURES AGROENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISEES (MAET) « EAU ET TERRITOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 CHARTE DE PARTENARIAT POUR L’AMENAGEMENT ET LA GESTION DURABLES DE L’ESPACE RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION AU CLUB D’AFFAIRES FRANCO-ALLEMAND DU RHIN SUPERIEUR-OBERRHEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DU GIP CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT (CDAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C041 – CHAPITRE 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ANNULATION DE DEUX SUBVENTIONS AU PROFIT DE M. JEAN-MARC KIENY A ORBEY CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2000-2006 - CONVENTION MASSIF VOSGIEN (C044 – DEVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONSTRUCTION DU COLLEGE HECTOR BERLIOZ DE COLMAR : DELIVRANCE DU QUITUS AU MANDATAIRE DE LA MAITRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2008 (SEPTIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE TARIFICATION 2007-2009 FONDATION ST JACQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 6 RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C041 – CHAPITRE 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin