AVENANT N° 2 A LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG IIIA « 2 RIVES, 3 PONTS, MILLE CHOSES A DECOUVRIR » Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT DOMIAL HABITAT DES SALARIES D’ALSACE NIEDERBRUCK Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN DES COMITES DE SUIVI MIS EN PLACE DANS LE CADRE DES CONVENTIONS AVEC LES PARTENAIRES CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR LE VERSEMENT DU CONCOURS FINANCIER, AU TITRE DE L'EXERCICE 2008, A L'ASSOCIATION HELISECOURS 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLEGES PRIVES POUR LE PERSONNEL TOS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE REVITALISATION ECONOMIQUE DU HAUT-RHIN LABELLISATION ET PROTOCOLE DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA PEPINIERE D’ENTREPRISES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SIERENTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES ET DES CLUBS SPORTIFS. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises) Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE DU DEPARTEMENT AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES AVENANTS AYANT FAIT L’OBJET D’UN AVIS DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONFEDERATION GENERALE DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (CGPME) DU HAUT-RHIN :DEMANDE D'AIDE FINANCIERE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE DE LA PROPRIETE RUE DES BONNES GENS A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège Jean MACE à MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELAIS RADIOELECTRIQUE AU POSTE DE SECOURS DU MARKSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE REVITALISATION ECONOMIQUE DU HAUT-RHIN PROTOCOLES DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DES ZONES D'ACTIVITES D'INTERET DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au Conseil Géode Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonctionnement des collèges publics : franchises de charges et prix de la restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dénomination du Collège de Saint-Amarin Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme Vie Scolaire : Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association Rhénaphotonics Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristiques des fôrets domaniales Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - Opération nouveaux logements / nouveaux quartiers. Résutlat de l'appel à projet auprès des collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement des sentiers de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Navettes des crêtes 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (Programme E052). Investissements scolaires du premier degrée - Année 2008 (3e liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme : Vie scolaire : subvention à l'association Educ'Envia 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre l'Association IPSE et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD B051 - Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin