Dénomination du Collège de Saint-Amarin Resumé La dénomination des collèges relève des compétences du Département. Le présent rapport concerne la dénomination du collège de SAINT AMARIN. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service des Actions Éducatives Domaine : Aides / Subventions Commission : Commission Permanente