POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Resumé Le présent rapport propose le versement de subventions d’un montant total de 42.359,01€ pour les sorties scolaires avec nuitées Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service des Actions Éducatives Domaine : Aides / Subventions Commission : Commission Permanente