Budget primitif 2009 Politiques des actions éducatives et de la jeunesse
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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11 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année, pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
BUDGET PRIMITIF 2009 –COLLEGES BATIMENTS EXISTANTS, CONSTRUCTIONS/RECONSTRUCTIONS& PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS (P.P.I.) 2009-2010
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2009 PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
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FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2009 (PROGRAMME E 053)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2009 (PROGRAMME E 053)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUPPRESSION DE L'ECOLE ANNEXE DU SITE IUFM DE COLMAR.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION DES COLLEGES DE BUHL ET BURNHAUPT-LE-HAUT PROGRAMME D’ACQUISITION DU MOBILIER, DES EQUIPEMENTS INFORMATIQUES ET DU MATERIEL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NIVEAUX DE SERVICE DE LA VIABILITE HIVERNALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION D’HABITATS DE HAUTE ALSACE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BATIMENTS RELAIS DISPOSITIF HARMONISE AVEC LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN REFERENCEMENT ET ADAPTATION A L'EVOLUTION DES TEXTES EN VIGUEUR
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin