AIDE AU CONSEIL GEODE GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (TROISIEME LISTE 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE PMBE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FSIT AU PROJET REGIONALE 12 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIEME PROMOTION DE 2011 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITES DE SUIVI DES 9 ECOLES CENTRE ET EVALUATION COMITES DE SUIVI DES CONSERVATOIRES NOTE D'INFORMATION SUR LE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE L'ENSEIGNEMENT MUSICAL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DES SUBVENTIONS 2011 AUPRES DES MUTUELLES DU PERSONNEL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2011 APPROBATION D'UNE CONVENTION-CADRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ABONDEMENT COMPLÉMENTAIRE DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF ANNÉE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2011 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007 2013 C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE (MAISON ANCIENNES ET PATRIMOINE NON PROTEGE) Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA) AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2009 A 2011 AVEC LES 9 ECOLES CENTRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2011 PREMIERE PROGRAMMATION Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE (E741) OPERATION CONDUITE ACCOMPAGNEE 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION - TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT - AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT DU 30 JUIN 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXECUTION DU PARTENARIAT AVEC LE BUREAU ALSACE DE BRUXELLES (ASSOCIATION APA-SERVICE) Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'une pouponnière à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 22/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de deux micro-crèches "Les P'tits Castors", sis au 5 rue des Castors à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du montant et de la répartition de la dotation globale versée à l'association "Adèle de Glaubitz" pour l'exercice 2011. Assemblée : Non défini Date : 21/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'extension du service d'accueil familial annexé à la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM de 12 à 16 places. Assemblée : Non défini Date : 16/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n° 98-00058 du 19.02.1998 portant autorisation de création d'un centre maternel de 24 places dont 12 places pour les mères majeures et 12 places pour les enfants âgés de 0 à 3 ans à la Pouponnière de LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 16/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création de la maison d'enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE gérée par la Foncation Saint-Jean à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 16/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création de la maison d'enfants à caractère social (MECS) "Le Rayon de Soleil de l'Enfance" à GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 16/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de MUNSTER de l'Association "ARSEA" à STRASBOURG. Assemblée : Non défini Date : 16/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'extension non importante de 4 places de la maison d'enfants à caractère social (MECS) "Le Bercail" à GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 16/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'extension de l'internat de la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM de 30 à 34 places. Assemblée : Non défini Date : 16/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin