SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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17 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D’AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE, AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES, AINSI QU’AUX ETUDES MENEES DANS LE CADRE DE L’OBSERVATOIRE DE LA MONTAGNE RECTIFICATIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE HIVERPROGRAMME 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À DISPOSITION DES CHALETS POSTES DE SECOURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D’UNE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE TERRITORIAL D’ANIMATION ET DE COORDINATION DU PAYS DE L’ALSACE CENTRALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D’AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE, AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES, AINSI QU’AUX ETUDES MENEES DANS LE CADRE DE L’OBSERVATOIRE DE LA MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE HIVER PROGRAMME 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROROGATION DES CONVENTIONS DU TRAIN TOURISTIQUE DE LA DOLLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT AU CONTRAT DE PROJETS ETAT - REGION 2007/2013 DANS LE CADRE DE LA REVISION A MI-PARCOURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D’UNE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin