AJUSTEMENTS CONCERNANT LES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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13 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine
BUDGET PRIMITIF 2013 SERVICE PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT PROGRAMME F015 CONVENTION PARTENARIALE 2013 ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE /HIVER PROGRAMME 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE CONVENTION PLURIANNUELLE D'AMENAGEMENT 2012 - 2013 DU SITE D'INTERET DEPARTEMENTAL DU MARKSTEIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/07/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/07/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCORD DONNÉ AU SYNDICAT MIXTE DE MUNSTER POUR LA RÉALISATION D'UN EMPRUNT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A KRUTH PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin