BUDGET PRIMITIF 2013 SERVICE 017 AUTRES BATIMENTS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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BUDGET PRIMITIF 2013 : LES MOYENS DES SERVICES FONCTIONNELS DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE ET DROIT DES SOLS, FINANCES ET BÂTIMENTS DEPARTEMENTAUX)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 DE LA DELEGATION A L'ACTION TERRITORIALISEE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : RAPPORT ANNUEL DE FONCTIONNEMENT DES SEM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUTION DE LA TAXE DEPARTEMENTALE ADDITIONNELLE A LA TAXE DE SEJOUR ET A LA TAXE DE SEJOUR FORFAITAIRE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2013.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE l'EXERCICE 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DANS LE DOMAINE DES ALIENATIONS DE GRE A GRE DE BIENS IMMOBILIERS.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL : LES MISSIONS CONFIEES A TITRE PERMANENT PAR L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE A SES MEMBRES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES COMMISSIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL : ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE L'AGRICULTURE, DE L'ENVIRONNEMENT, DU CADRE DE VIE ET DE LA MONTAGNE (6ÈME COMMISSION)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUIDE DES AIDES A LA VOIRIEAPPROBATION DE PRIX UNITAIRES MOYENS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERS LE CONSEIL D'ALSACE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/02/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERS LE CONSEIL D’ALSACE – MISE EN PLACE DU GROUPE PROJET
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/02/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/02/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin