CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE DE MULHOUSE RESILIATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 3ÈME PROGRAMMATION 2014 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/09/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/09/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/07/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/07/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2014 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE : SITUATION FISCALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELSDES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS- 1ÈRE PROGRAMMATION 2014 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/04/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTSOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIFL'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/04/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/04/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS ET AU SPORT SCOLAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin