Répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la muséographie. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux équipes de haut niveau, aide au championnat de France : forfaits, résultats et déplacements, aide aux centres de formation et à la formation du joueur. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif et conventionnement avec le Sélestat Alsace Handball et le Rugby Club de Strasbourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l’équitation, aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien au poste d'animateur socio-éducatif Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au financement des frais de séjour de vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise en charge financière des examens biologiques du suivi de grossesse des femmes en situation de vulnérabilité Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine de la prévention des cancers. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine de la prévention médico-sociale. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions avec les Résidences pour Jeunes Travailleurs pour l’accompagnement de jeunes sous Contrat Jeune Majeur Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre hospitalier d'ERSTEIN et association Amreso-Bethel à OBERHAUSBERGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention à l'association RESO 3, gestionnaire d'un Centre local d'information et de coordination (CLIC) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des structures en charge de l’insertion sociale des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Quotes-parts 2014 de subventions du Conseil Général affectées au financement d’opérations cofinancées par le FSE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec la société LABOMODERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartitions des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Enseignement et transmission artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles. Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat triennal Strasbourg Capitale Européenne 2012-2014 - Soutien 2014 à la Fondation nationale Alfred Kastler Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien 2014 à l'AFGES - Opérations de rentrée universitaire Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Zone d'aménagement concerté (ZAC) multi-sites de GUNDERSHOFFEN - Avance remboursable sans intérêts à la Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-les-Bains Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration de la SEGPA du collège Les Sources de SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention à l'association Alter Alsace Energies Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre anti-bruit d'Alsace (CABA) - Subvention de fonctionnement 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention entre le Département du Bas-Rhin et ERDF pour la pose de fourreaux de communications électroniques conjointement avec un ouvrage électrique (chantier Col de Steige). Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin