Aide à l’équitation, aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires Resumé Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les aides au sport scolaire. Pièces jointes Délibération Rapport 3313 Equitation.pdf 3313 aide à la licence sportive scolaire.pdf 3313 Transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires.pdf Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Direction des politiques éducatives, sportives et culturelles Service : Service des sports Domaine : Non renseigné Commission : L - Commission des sports