Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - AMELOGIS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - BISCHHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - ERSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - HOERDT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - MUTZIG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - VALFF Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de divers - LIEBFRAUENBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière au droit de l'Hôtel du Département à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’un projet d’avenant pour la mise à disposition d’un agent du Département du Bas-Rhin auprès de l’Amicale du Département du Bas-Rhin ainsi que d’un projet de convention de mise à disposition d’un agent du Département pour une nouvelle période de trois ans auprès de cette même instance Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de dispositions relatives à l'exercice du mandat de Conseiller Départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de STRASBOURG 2015-2020 (4ème vague) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Vincent DEBES Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'aide à la prise en charge du loyer de la Banque Alimentaire du Bas-Rhin et d'attribution d'une subvention complémentaire pour l'année 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
- PDEI- Proposition d’attribution d'une subvention à l'association Zamma d'Acc' au titre des aides attribuées aux structures en charge de l’insertion sociale des allocataires du RSA pour 2017-2018 et d'approbation des termes du projet de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin et cette structure Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d’attribution de subventions et de projets de convention à conclure avec les structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions 2017 aux structures en charge de l’accompagnement des bénéficiaires du RSA et d'approbation des projets de convention à conclure Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement d'actions développées par le biais du fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition d'attribution d'une subvention à l'association AVA Habitat et Nomadisme pour l'amélioration des conditions d'habitat de 3 ménages très défavorisés résidant à KALTENHOUSE et BOERSCH Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à l'Association de lutte contre la toxicomanie, l'Union départementale pour le don du sang et l'association Médecins du monde au titre de l'année 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions en faveur de la réalisation de diverses structures d'accueil de la petite enfance dans le cadre du contrat de territoire de l'Eurométropole de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à OPUS 67 en faveur de la création d'un multi-accueil de 50 places sur la ZAC de la Scierie à Brumath dans le cadre du contrat de territoire de BRUMATH - BASSE-ZORN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de renouvellement du partenariat concernant l'intervention de la prévention spécialisée sur le territoire de la Ville de HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux associations socio-éducatives de BAREMBACH et GERSTHEIM et à l'association Scouts et Guides de France Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation des projets de contrats d'objectifs à conclure avec 9 centres socio-culturels du département - territoires NORD, SUD et EMS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides pour les Allocations Vacances et les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en œuvre d'une offre de séjour de rupture pour les adolescents confiés et proposition d'approbation du projet de convention de partenariat à conclure avec l’Association Réagir France-Roumanie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de renouvellement de l’offre d’accompagnement en Résidence de Jeunes Travailleurs dans le cadre d’un Contrat Jeune Majeur Insertion et d'approbation du projet de convention de partenariat à conclure avec l’Association Foyer Notre Dame et Caritas Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention d'investissement pour les travaux à l'école André Weckmann de ROESCHWOOG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour la mise en œuvre du dispositif des mini-entreprises - Entreprendre pour apprendre dans les collèges et missions locales du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte et les sorties au Struthof et au Mémorial d'Alsace Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2017 aux collèges publics Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de dénommer le collège d'ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN situé au 2A rue des Roseaux "Collège Nelson Mandela" Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires aux collèges privés sous contrat pour 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de partenariat avec la Société par Action Simplifiée Racing-Club de Strasbourg Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin