ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
21 résultats pour la valeur "2018" du filtre Année, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
ADHESION A GEOGRANDEST, PLATEFORME REGIONALE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES (IDG)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIEME PROMOTION DE 2018 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRÈS NATIONAL DE LA FÉDÉRATION ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE - RESTITUTION PAR LE SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D’ALSACE (SMIBA) DE LA COMPETENCE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE AUX COMMUNES DE LEPUIX (90), SEWEN (68) ET SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE (88)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSOCIATION LE CAP À MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN CONSEILLER DEPARTEMENTAL POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE CHARGEE D'ETABLIR LA LISTE D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE COMMISSAIRE ENQUETEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/09/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) : AVIS A DONNER AU SUJET DU NOUVEAU SCHEMA DÉPARTEMENTAL D'ANALYSE ET DE COUVERTURE DES RISQUES (SDACR)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/06/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION SUR LA NOUVELLE CHARTE D'UTILISATION DES RESSOURCES T.I.C. (TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/06/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DE LA RESERVE NATURELLE NATIONALE DU FRANKENTHAL MISSHEIMLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/06/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LOCAUX 11 AVENUE DE LA REPUBLIQUE COLMAR - REFECTION & MODERNISATION DU POSTE DE TRANSFORMATION HAUTE TENSION - CONVENTION DE CO-FINANCEMENT AVEC LA PREFECTURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/05/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/05/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA LISTE DES BIENS MIS À LA DISPOSITION DE L'ETAT SUR LE SITE DE LA PRÉFECTURE DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/04/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION DEPARTEMENTALE EN ISRAEL DU 27 JUIN AU 1ER JUILLET 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/04/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE A LA COLLECTIVITE DE RECOURIR AU VOTE ELECTRONIQUE COMME MODALITE UNIQUE D'EXPRESSION DES SUFFRAGES LORS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 6 DECEMBRE 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/04/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERE PROMOTION DE 2018 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/04/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHÉSION, RENOUVELLEMENT D'ADHESION ET COTISATION À QUATRE ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/03/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DU HAUT-RHIN DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/02/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN POUR 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE AU TITRE DE L'ANNÉE 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR SIÉGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTÉRIEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin