Désignation de représentants du Conseil Départemental dans des organismes tiers Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de renouvellement de la convention de mise à disposition de deux postes d'intervenant social auprès de la Gendarmerie nationale et d'approbation du projet de convention correspondante. Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projet 2018 du Contrat de Ville de SAVERNE 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projet 2018 du Contrat de Ville de HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition du programme d'actions d'aide aux aidants 2018 - 2019 et de son financement à travers le projet de convention à conclure avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions et d'approbation du modèle de convention financière à conclure dans le cadre de la Conférence des Financeurs Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
"Atouts pour Tous" Proposition d'une convention cadre de partenariat entre le Département et l'Université « En vue d’une meilleure insertion professionnelle des élèves et des étudiants en situation de handicap » Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’octroi des aides du Fonds Social Européen 2017 à 2020 et du versement des avances financières 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention relative au transport spécial entre ERSTEIN et LAHR à destination des travailleurs transfrontaliers et d'approbation d'un projet de convention Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition d'attribution de subventions et de reconduction de conventions de financement de dispositifs d'accompagnement vers l'insertion sociale et locative des jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition d'un nouvel accord collectif départemental 2018-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SDAGV - Proposition d’attribution d’une subvention pour l’amélioration de l’aire d’accueil des gens du voyage de MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation des projets de contrats d'objectifs à conclure avec huit centres socioculturels du territoire d'action de l'Eurométropole de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif Ville-Vie-Vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à l'association Tremplin J et à l'Association D’Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l’Etat (ADEPAPE) du Bas-Rhin - « Passerelle d’Azur » Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte et les sorties au Struthof et au Mémorial d'Alsace Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de protocole transactionnel à conclure avec la Sté AC Environnement concernant des missions de diagnostic et repérage d'amiante dans le cadre de l'opération de restructuration et d'extension du collège de BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collèges publics pour l'acquisition d'équipements Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2018 aux collèges publics Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de protocole d'accord relatif au programme immobilier tertiaire à vocation européenne sur le lot E du quartier Archipel-Wacken à Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'une convention de groupement de commandes pour un outil de gestion et de pilotage des restaurations scolaires dans les établissements scolaires régionaux Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention de soutien aux actions 2018 de l'association Fond'Action Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à manifestation d’intérêt "Territoire d’Innovation de Grande Ambition" Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention et d'approbation d’un projet de convention financière pour 2018 à conclure entre le Département et l'ADEUS Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution d’une subvention et d’approbation d'un projet de convention financière pour 2018 à conclure entre le Département et le SYCOPARC Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions dans le domaine de la diffusion culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions financières et d’objectifs dans le domaine de la transmission artistique Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'une convention de mécénat de compétences à conclure entre le Vaisseau et ALTRAN Technologies Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive et aux manifestations sportives Proposition d'attribution d'aides pour 2018 aux comités départementaux sportifs et proposition d'approbation des termes des projets de conventions financières à conclure avec les comités sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides pour 2018 aux comités départementaux sportifs et proposition d'approbation des termes des projets de conventions financières à conclure avec les comités sportifs. Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d’attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Départemental - Territoire Sud - Fonds d’Attractivité et de Développement Projet de la Maison du Pain d’Alsace à SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune d’ERNOLSHEIM-BRUCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 28/05/2018 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin