PROPOSITION DE DIVERSES OPÉRATIONS FONCIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À UNE COLLECTIVITÉ LOCALE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMÉNAGEMENT DES ROUTES DÉPARTEMENTALES EN AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLÈGE DES CHÂTEAUX À CHÂTENOIS PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REAMENAGEMENT DU BASTION DE L'ETOILE AU HAUT-KOENIGSBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2023 : RESEAUX ET MOBILITES Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace