Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

86 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "09/12/2019" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine

350 - Prévention des maladies infectieuses - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

4 - Orientations stratégiques concernant la politique publique départementale Enfance, Jeunesse et Famille

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

410 - Protection maternelle et infantile (PMI) - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

430 - Accompagnement des familles et 450 - Traitement des informations préoccupantes - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du Schéma Départemental des Services aux Familles

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

440 - Actions pour la jeunesse - Propositions financières - Budget Primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

460 - Placement familial des enfants - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

470 - Accueil des enfants en établissement et 420 - Adoption - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

5 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale de l'éducation

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

510 - Actions éducatives - Propositions financières - Budget primitif 2020 Proposition d'attribution d'une subvention à l'Office pour la Langue et les Cultures d'Alsace et de Moselle Proposition d'approbation du principe de la participation du Département au projet INTERREG V Rhin Supérieur L'Or du Rhin, porté par le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un appel à projets visant à soutenir la mise en place de filières métiers dans les collèges

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

520 - Gestion des collèges - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

530 - Soutien à l'enseignement supérieur et à la recherche - Propositions financières - Budget Primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de convention partenariale entre le Département du Bas-Rhin et l'Université de Strasbourg UNISTRA

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

6-Développement et animation du territoire - Orientations stratégiques de la politique départementale

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH-WEISS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

605 - Développement local - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61020 - Alsace Destination Tourisme (ADT) - Propositions financières - Budget primitif de 2020 - Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et ADT pour l'année 2020, d’approbation des termes du projet de convention financière correspondante à conclure entre le Département et ADT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61040 - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif 2020 - Proposition d'un projet de convention de mission pour 2020, à conclure entre le Département et l'ATIP

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61050 - Autres opérateurs d'aménagement et d'urbanisme - Propositions financières - Budget primitif de 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61045 - Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) - Propositions financières - Budget primitif de 2020 et proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et le CAUE du Bas-Rhin pour l'année 2020 et d’approbation des termes de la convention de partenariat correspondante

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61060 - Parc naturel régional des Vosges du Nord (SYCOPARC) - Propositions financières - Budget primitif de 2020 et projet de convention triennale 2020-2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

615 - Coopération transfrontalière, européenne et internationale - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

620 - Développement Touristique - Propositions financières -Budget Primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH-WEISS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

625- Actions culturelles - Propositions financières - Budget Primitif 2020 et propositions d’attribution de subventions dans les domaines de la création et de la diffusion culturelles de spectacles vivants et de la transmission artistique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

630 - Conservation et valorisation du patrimoine - Propositions financières - Budget primitif 2020 et propositions d'attribution de subventions à la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace et à la délégation Alsace de la Fondation du patrimoine

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

635 - Développement de la lecture publique - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

640 - Rayonnement des établissements culturels du Département - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

645 - Co-financement d'établissements culturels - Propositions financières - Budget primitif 2020 et proposition d'attribution de contributions et de subventions au Mémorial Alsace Moselle, à Archéologie Alsace et au musée Lalique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

650 - Aides au sport - Propositions financières - Budget Primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Validation de la convention constitutive portant création du Groupement d'Intérêt Public "Maison Sport Santé Strasbourg"

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

655 - Contrats départementaux de développement territorial et humain - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux de développement territorial et humain - Projet de convention partenariale entre le Département, la Ville de Bischwiller, la Communauté d'Agglomération de Haguenau et le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux - Projet de convention partenariale entre le Département, la Communauté de Communes de Sélestat et la Ville de SELESTAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation des contrats de ville 2015-2022 des Quartiers Prioritaires de la Ville de Saverne, de Haguenau-Bischwiller et de l'Eurométropole de Strasbourg : protocoles des engagements renforcés et réciproques du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

7 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale en matière d'aménagement du territoire

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'un programme d'actions et d'orientations en faveur de la valorisation du domaine public fluvial du canal de la Bruche

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page