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Délibérations

Délibérations

29 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Sports" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION ET MODALITES DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA COMMUNE DE JETTINGEN POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT A DESTINATIONS MULTIPLES ET MUTUALISE AVEC LA COMMUNE DE BERENTZWILLER

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF COMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 LES MOYENS D’INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE SPORTIVE DEPARTEMENTALE EVOLUTION DES AIDES AUX CLUBS SPORTIFS

Assemblée : Conseil General
Date : 14/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2011 LES MOYENS D’INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES ASSOCIATONS ET DES COMMUNES NOUVEAU DISPOSITIF D'AIDE AUX SALLES DE REUNION ASSOCIATIVES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX CLUBS SPORTIFSMODIFICATION DES CRITERES D’ATTRIBUTIONDE LA SUBVENTION DESTINEE A L’ENCADREMENT DES JEUNES LICENCIES SPORTIFS

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS NOUVEAU DISPOSITIF D’AIDE

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 LES MOYENS D’INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION DU CENTRE D’ENTRAINEMENT ET DE FORMATION A LA NATATION PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE MULHOUSE SUD ALSACE (CAMSA)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2009 LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉFINITION D’UNE STRATÉGIE INTERDÉPARTEMENTALE DANS LE DOMAINE DE L’ENERGIE

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C033 MODALITES D’INTERVENTION DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Association Départementale du Tourisme du Haut-Rhin.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Politique A01 - Constitution d'un réseau routier structurant (programmes AA11 à AZ11 - A011, A012 et A013).

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réaménagement du chemin des cordiers à BRUNSTATT

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 103. Déviation de MANSPACH. Etude de faisabilité

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 415 / RD 45 Aménagement d'un carrefour giratoire à ANDOLSHEIM

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Admission en non valeur de taxes d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification du règlement financier départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2007. Maîtrise des déchets et qualité de l'air

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actualisation des dispositifs d'intervention du Département dans le domaine du logement et des principes directeurs d'une politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Action internationale et transfrontalière - Décision Modificative n° 1 - 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Affectation des résultats 2005 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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