Insertion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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68 résultats pour la valeur "02/06/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine
Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif lourd et à l'Association de la Maison départementale des sports
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunt - Organismes de construction
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin