Travaux de restauration en Espace naturel sensible, campagne batraciens et actions de communication
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
108 résultats pour la valeur "07/11/2011" du filtre Date de séance
Contrats d'agriculture durable ''protection des rieds'' et ''montagne'' - Participation à la mise en uvre des Mesures agri-environnementales territoriales et participation au protocole de contractualisation Grand Hamster (année 2011)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre anti-bruit du Bas-Rhin - Subvention de fonctionnement 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Groupe d'étude et de protection des mammifères d'Alsace, Conservatoire botanique d'Alsace et Association fruitière de Haguenau et environs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique - Programme 2011 (quatrième tranche)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Logement de fonction - Résiliation d'une convention d'occupation précaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour laide aux actions culturelles et patrimoniales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Médiathèque intercommunale de la Région de Brumath
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux forfaits de haut niveau et aux Championnats de France (forfaits, résultats et déplacements)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à lacquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), aux Championnats dAlsace et aux conventions d'objectifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation et à l'initiation à l'équitation
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif ''Pass-âge'' - Convention-cadre ''Information jeunesse''
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine du cancer
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Prévention médico-sociale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine médico-social
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance
Resumé
Le présent rapport porte sur des demandes de subvention pour des investissements réalisés par cinq associations : la Farandole à Sélestat, l'association de gestion des établissements sociaux (AGES) à Strasbourg, la crèche parentale les Pitchoun's, la crèche parentale la Chenille et l'association d'action sociale du Bas-Rhin (AASBR) à Strasbourg dans le domaine de l'aide aux structures privées d'accueil de la petite enfance
Pièces jointes
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance
Resumé
Le présent rapport vise à proposer lattribution de subventions de fonctionnement à des associations uvrant dans le domaine de lenfance.
Pièces jointes
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées
Resumé
Le présent rapport vise à proposer lattribution de subventions de fonctionnement à des associations uvrant dans le domaine du handicap.
Pièces jointes
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine des personnes âgées
Resumé
Le présent rapport vise à proposer lattribution de subventions de fonctionnement à des associations uvrant dans le domaine des personnes âgées.
Pièces jointes
Financement des CLIC de STRASBOURG pour 2011
Resumé
Dans le cadre des compétences du Conseil Général en matière de coordination gérontologique, le présent rapport a pour objet de proposer l'attribution aux structures gestionnaires des CLIC, pour l'excercice 2011, d'une subvention équivalente à celle versée pour l'année 2010.
Pièces jointes
Mise en oeuvre d'actions en faveur de personnes âgées - Ateliers équilibre, activation cérébrale ou mémoire
Resumé
Deux conventions, en date du 21 février 2005, fixent les modalités de mise en uvre, par lassociation Alsace Eureka Equilibre, dactions en faveur des personnes âgées dans le cadre d'« ateliers équilibre », « activation cérébrale » ou « mémoire ».
Pièces jointes
Insertion et lutte contre l'exclusion
Resumé
Le présent rapport vise à proposer lattribution de subventions de fonctionnement à des associations uvrant dans le domaine de linsertion et de la lutte contre lexclusion
Pièces jointes
Mission locale pour l'emploi de Strasbourg - Financement 2011 au titre du Fonds local d'aide aux jeunes
Resumé
Le Conseil Général du Bas-Rhin a délégué la gestion du Fonds daide aux jeunes à la Mission Locale pour lEmploi de Strasbourg pour ce qui concerne les jeunes domiciliés sur ce périmètre. Afin de permettre à lassociation de mieux gérer sa trésorerie, une avance de trésorerie lui a été faite en février 2011 à hauteur de 70 % de la dotation 2011. Dans le cadre de la délégation de gestion mentionnée plus haut, il vous est proposé de verser une avance complémentaire de 10% de la dotation 2011 et en décembre le solde final. Il est également proposé de lui accorder une avance de 70 % des fonds alloués en 2011 dès le début 2012.
Pièces jointes
Lutte contre les violences faites aux femmes
Resumé
La lutte contre les violences faites aux femmes constitue un enjeu de société majeur que le Conseil Général du Bas-Rhin a dores et déjà traduit en dispositif opérationnel notamment dans le cadre de ses compétences sociales, en partenariat avec la Gendarmerie. La loi du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants confirme cette préoccupation par la mise en place de nouveaux outils. Lobjet de ce rapport est de poursuivre la participation du Département du Bas-Rhin à une expérimentation initiée en 2010 consistant en la remise dun téléphone dalerte aux femmes victimes de violences susceptibles de subir un nouveau passage à lacte.