Centre anti-bruit du Bas-Rhin - Subvention de fonctionnement 2011 Resumé Chaque année, une convention financière fixe les modalités de l'intervention du Département du bas-Rhin pour le soutien au Centre anti-bruit (CABR). Pièces jointes Délibération Rapport Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Service : Pôle développement des territoires Domaine : Non renseigné Commission : H - Commission de l'environnement et des milieux naturels