Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

Par Collectivité :

Par Type de réunion :

Par Année :

Par Date de séance :

Par Domaine :

9 résultats pour la valeur "08/10/2009" du filtre Date de séance

portant fixation du prix de journée hébergement 2009 du foyer pour adultes handicapés "Relais Adélaîde" à COLMAR de l'association "Adèle de Glaubitz".

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/10/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2009 pour le centre d'accueil de jour "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/10/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois l'Abbesse", sis Z.I. Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660).

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/10/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant fixation du prix de journée 2009 du service d'accueil de jour "Gustave Stricker" à ILLZACH.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/10/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :