SDIS : premier bilan de la convention 2006-2008 et contribution départementale au SDIS pour l'exercice 2008.
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- Date : 14/12/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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63 résultats pour la valeur "14/12/2007" du filtre Date de séance
Décision Modificative n° 3. Situation des restes à recouvrer. Propositions d'admission en non valeur.
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04/07-08 Convention cadre de partenariat 2008-2011 avec l'Association Haut-Rhinoise d'Aide aux Personnes Agées (APA 68).
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Budget Primitif 2008. Interventions du Département en faveur du développement économique et universitaire (politique F02).
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Budget Primitif 2008. Infrastructures de transport et de communications.
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Budget Primitif 2008. Association Départementale du Tourisme du Haut-Rhin.
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Budget Primitif 2008 - Bâtiments départementaux.
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Budget Primitif 2008 - Les ressources humaines
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Budget Primitif 2008. Interventions du Département en faveur du développement économique et universitaire (politique F02).
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Budget Primitif 2008. Mise en place d'un contrat thématique tourisme expérimental sur le territoire de vie du Sundgau
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Rocade Ouest de COLMAR. Programme AR 01.
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Bâtiments relais : mise en place d'un dispositif harmonisé avec le Département du Bas-Rhin.
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Budget Primitif 2008 - Routes Nationales (AO21).
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Moyens des services de l'administration générale (services fonctionnels hors ressources humaines et bâtiments départementaux). Budget Primitif 2008.
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Budget Primitif 2008. Interventions du Département en faveur du tourisme.
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Commande Publique : information de l'assemblée : délégation donnée au Président pour les marchés sans formalités préalables.
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Budget Primitif 2008 - Routes Nationales (AO21).
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Bâtiments relais : mise en place d'un dispositif harmonisé avec le Département du Bas-Rhin.
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Bâtiments relais : mise en place d'un dispositif harmonisé avec le Département du Bas-Rhin.
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Décision Modificative n° 3. Situation des restes à recouvrer. Propositions d'admission en non valeur.
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Budget Primitif 2008 - Bâtiments départementaux.
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Moyens des services de l'administration générale (services fonctionnels hors ressources humaines et bâtiments départementaux). Budget Primitif 2008.
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Budget Primitif 2008 - Les ressources humaines
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Budget Primitif 2008 - Interventions diverses au titre de la Commission de l'Administration Générale.
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