Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

6 résultats pour la valeur "17/05/2013" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE (APAMAD) DANS LE CADRE DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER DE LA REGION MULHOUSIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE - FINANCEMENT DE L'AIDE A L'INVESTISSEMENT POUR LA CREATION D'UNE MINI-CRECHE A SAINT LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DEMANDE DE PROROGATION DE LA VALIDITE D'UNE AIDE A L'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AU TARIF HEBERGEMENT ET AUX REGLES D'AIDE SOCIALE APPLICABLE AUX RESIDENTS DE LA RESIDENCE " RENE HIRSCHLER " A PFASTATT PRESENTS AU 31 MAI 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION DE LA COLLABORATION ENTRE LES DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) SUR LA FONCTION INSPECTION-CONTROLE DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX DE CHAMP DE COMPETENCE CONJOINTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page