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CABLAGE INFORMATIQUE DES COLLEGES DU HAUT-RHIN - MAINTENANCE DU RÉSEAU CPL -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU PROJET DE PLAQUETTE INFORMATIVE DE L’ASSOCIATION D’KINDERSTUB D’INGERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANS DU HAUT-RHIN (SECONDE LISTE 2009)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E 258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES PROJET D’AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION AVEC L’ECOMUSEE D’ALSACE PORTANT SUR UN EXEMPLE DE SIGNALETIQUE MUNICIPALE BILINGUE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN) DANS LES COLLEGES 2009/2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION A DES ACTIVITES PERI OU EXTRASCOLAIRES EN HOCHDEUTSCH ORGANISEES PAR L’ASSOCIATION KIDDY ANNEE SCOLAIRE 2009-2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2009 (SEPTIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE DE DADELSEN A HIRSINGUE EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU COLLEGE -APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)-

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 23/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 23/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2009 (SIXIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE DE BURNHAUPT-LE-HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE (E055) SUBVENTIONS POUR LES VISITES DES LIEUX DE MEMOIRE D’ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES FORUM DU LIVRE D’EXPRESSION REGIONALE POUR LA JEUNESSE A GUEBWILLER "BILINGO" CONVENTION DE PARTENARIAT TRIENNALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE DU NONNENBRUCH DE LUTTERBACH - PROGRAMME DE RESTRUCTURATION PARTIELLE ET CONSTRUCTION D’UN LOCAL CASIERS-

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE « LES MENETRIERS » A RIBEAUVILLE CONSTRUCTION DU NOUVEAU GYMNASE -APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)-

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E 758 ET E 658 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNEE SCOLAIRE 2009/2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A L’ASSOCIATION «CULTURE ET BILINGUISME D’ALSACE ET DE MOSELLE – CERCLE RENE SCHICKELE»

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSAFFECTATION DU BATIMENT DE L’ANNEXE DU COLLEGE MATHIAS GRUNEWALD À GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES COMITE FEDERAL POUR LA LANGUE ET LA CULTURE REGIONALES EN ALSACE ET EN MOSELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES – SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES SITES BILINGUES (PREMIERE LISTE 2009)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONVENTION TRIENNALE REGION ALSACE/DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN AVEC L’OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE 2009/2010/2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION AUX COMMUNES POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (1ERE LISTE 2009)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2009 (CINQUIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DE CONSEILLERS GENERAUX DANS LES CONSEILS D’ADMINISTRATION DES COLLEGES DE BUHL ET DE BURNHAUPT LE HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE (E055) VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR LE STATIONNEMENT DES VEHICULES DU PERSONNEL DU COLLEGE KENNEDY, A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES OPTION "LANGUE ET CULTURE REGIONALES" DANS LES COLLEGES (ANNÉE SCOLAIRE 2008/2009)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AUX PROJETS DE L’ASSOCIATION DE PARENTS D’ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT BILINGUE ELTERN 68 ANNEE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES OUVERTURE DE FILIERES BILINGUES DANS TROIS COLLEGES À LA RENTRÉE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE FRÉDÉRIC HARTMANN - MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CLASSES BILINGUES HORS CONTRAT : ANNEE SCOLAIRE 2009/2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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