CAHR. Avenant à la convention annuelle de partenariat et d'objectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux des clubs sportifs et des titulaires du BAFA - BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (E041) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fédération Régionale des Métiers d'Art d'Alsace. Demande d'aide financière 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (programme EO52). Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (quatrième liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2006 et 2007. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12) - Assainissement (CO13) - Excès d'eau (CO15) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Crédits délégués par l'Etat au titre du Parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Financement d'un poste d'animateur GERPLAN pour la Communauté de Communes de l'Ile Napoléon. Année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention en faveur de l'association de l'ADEIPA Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention en faveur de l'association "Artaile" Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation financière 2007 au dépistage du cancer colo-rectal Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : financement du poste d'animateur Gerplan de la Communauté de Communes de la Vallée de SAINT-AMARIN pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décsion Modificative n° 1- 2007 - Les ressources humaines Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (F 027). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme des aides aux étudiants (E054) Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Annulation de l'aide départementale relative à l'élimination des vieux pulvérisateurs Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention interregionale pour le massif des vosges : création d'un programme spécifique F043 Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : mise en œuvre d'une politique concertée en matière de coopération transfrontalière Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Eau, environnement naturel, cadre de vie et agriculture. Ajustements budgétaires. DM1 Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DM1 : Modification des critères d'aide aux déplacements en championnats de France Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Alsace International : désignation de représentants au sein de l'Assemblée Générale Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058. LCR. Option "Langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2006/2007) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A 08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. 5e programmation des aides pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux bâtiments à vocation culturelle. Demande de la ville de Sausheim pour la construction d'un espace culturel, festif, périscolaire et communal Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement aux associations "Développement de la lecture publique" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention d'investissement aux bibliothèques en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Intervention du Département en faveur du patrimoine non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Musée de l'impression sur étoffes de Mulhouse : réaffectation du solde de la subvention allouée initialement à l'étude de programmation Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD B051 : Acquisitions de terrains de voierie Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires : trois projets d'actions mis en œuvre par les collèges François Villon de Mulhouse, Molière de Colmar et Jean-Paul de Dadelsen de Hirsingue Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin