AFFECTATION DU RESULTAT 2007 DE LA CITE DE L'ENFANCE Assemblée : Conseil General Date : 10/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT DE L’EXERCICE DES COMPETENCES DE PREVENTION SANITAIRE Assemblée : Conseil General Date : 10/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU FINANCEMENT D’UN APPAREIL DE TOMOTHERAPIE AU CENTRE REGIONAL PAUL STRAUSS DE STRASBOURG Assemblée : Conseil General Date : 10/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Moyens mis à disposition des groupes d'élus. Assemblée : Conseil General Date : 03/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Validité des autorisations de programme. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Insertion et autonomie - Politique H01. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Interventions diverses au titre de la Commission de l'Administration Générale. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Département du Haut-Rhin. Projet de Budget Primitif 2008. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Schéma de développement des enseignements artistiques spécialisés. Un soutien marqué à l'éducation artistique. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions départementales pour la constructions d'une chaufferie bois desservant plusieurs bâtiments à SEPPOIS-LE-BAS Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Le Budget Primitif 2008 en faveur du développement culturel (politique D02). Territoire, public, artiste : la culture en partage. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports scolaires. Budget Primitif 2008. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Délégation à l'Action Territorialisée. Programmes F01, F015, F017. Politique Vie Locale (F 03) Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Le Budget Primitif 2008 en faveur de la conservation et de l'animation du patrimoine (politique D01). Un budget marqué par le réalisme et le pragmatisme. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Programme Langue et Culture Régionales 2008. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Politique des actions éducatives (E 05). Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Le Budget Primitif 2008 des Archives départementales : pour une poursuite de l'oeuvre de collecte, de conservation et de communication des archives publiques Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Les moyens d'intervention en faveur du sport Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Enquête publique de décaissement du Vieux Rhin sur la Rive allemande entre Weil et Breisach dans le cadre de la lutte contre les crues du Rhin Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'une signalétique touristique par le syndicat mixte du Pays Thur Doller Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification des règles de subventionnement pour les documents d'urbanisme Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 2 2007 - Situation des restes à recouvrer. Propositions d'admission en non valeur Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Admission en non valeur de taxes d'urbanisme Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Groupement des employeurs de l'enseignement musical (GEEM) ; adoption de l'avenant n° 1 à la convention du 18 janvier 2007 Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Elargissement de l'aide départementale pour la filière équine dans le cadre du Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication : Projet pour le Haut-Rhin. Territorialisation. Mise en place des lieux de présence du Conseil Général dans les Territoires de Vie. Point d'avancement. Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonctionnement des collèges privés en 2008 Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonctionnement des collèges publics en 2008 Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Affectation des résultats 2006 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement du GIP Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etudes d'avant-projet sommaire de sécurisation de l'échangeur A35/RN 66 à Bartenheim. Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Huningue Bâle : fermeture de la Huningerstrasse - Déplacement de la RD 107 - Validation de l'accord-cadre du 2 Mai 2007 Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Reconduction du programme d'intérêt général - Programme social thématique pour le logement des personnes défavorisées Période 2008-2011 Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Schéma départemental d'alimentation en eau potable Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin