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SCISSION DE LA COMMISSION LOCALE D'INSERTION (CLI) DE ST LOUIS/ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A JOUR DU REGLEMENT DEPARTEMENTAL D'AIDE SOCIALE POUR LA PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP (PCH).

Assemblée : Conseil General
Date : 10/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AU CAPITAL SOCIAL DE LA SAHLM IMMOBILIERE 3F ALSACE

Assemblée : Conseil General
Date : 10/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DU RESULTAT 2007 DE LA CITE DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil General
Date : 10/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DE L’EXERCICE DES COMPETENCES DE PREVENTION SANITAIRE

Assemblée : Conseil General
Date : 10/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION AU FINANCEMENT D’UN APPAREIL DE TOMOTHERAPIE AU CENTRE REGIONAL PAUL STRAUSS DE STRASBOURG

Assemblée : Conseil General
Date : 10/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE KINGERSHEIM ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN ET LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE D'ALSACE AU TITRE DU CONTRAT D'AVENIR ET DU CONTRAT D'INSERTION - REVENU MINIMUM D'ACTIVITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS URBAINS DE COHESION SOCIALE (CUCS) PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT AUX ACTIONS D’INSERTION SOCIOPROFESSIONNELLE DES JEUNES EN DIFFICULTE DITES « APPROCHE DE LA VIE PROFESSIONNELLE » ACCOMPAGNEMENT SOCIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU PROGRAMME CONCERTE POUR L’EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES DU HAUT RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FIXATION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2008 DES CENTRES LOCAUX D’INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE ET PROVISION SUR LA SUBVENTION 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008 FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ADELE DE GLAUBITZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ASSOCIATION "LES PAPILLONS BLANCS"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTSITIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RIEDISHEIM – RD 56 V ------ TRAVAUX DE REFECTION DU PONT ROUTE ------ CONVENTION FINANCIERE DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVES ANNEE 2008 liste complémentaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMITES DE SUIVI SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ENTRE LE PREFET ET LE PRESIDENT DU CONSEIL GEBERAL RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DU PARC DE L'EQUIPEMENT - AVENANT N°9

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPERATION VILLE, VIE, VACANCES 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MAISONS ANCIENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES - Projets d'actions mis en œuvre par deux collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREATION DU REGROUPEMENT SCOLAIRE FRIESEN - UEBERSTRASS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION EVALUATIONS DE PARTENARIATS DANS LE CADRE DE CONVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION TARIFAIRE DES TRANSPORTS DEPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition précaire du chalet poste de secours du Grand Ballon à SOULTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local - F031 - Postes d'agents de développement : financement poru l'année 2008 et solde pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation donnée au Président de signer les marchés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Théâtre scolaire en langue allemande dans les écoles de la vallée de la Doller (troisième édition).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Ouverture d'une filière bilingue par le collège Françoise Dolto à SIERENTZ.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - 3e programmation pour 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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