AMENDES DE POLICE NOUVEAUX CRITERES D'ELIGIBILITE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autorisation au président de souscrire un emprunt de type ''Schuldschein''
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/09/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL : LES MISSIONS CONFIEES A TITRE PERMANENT PAR L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE A SES MEMBRES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION OCTROYEE AU PRESIDENT PAR LE CONSEIL GENERAL EN MATIERE DE PLACEMENTS FINANCIERS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES COMMISSIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL : ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE L'AGRICULTURE, DE L'ENVIRONNEMENT, DU CADRE DE VIE ET DE LA MONTAGNE (6ÈME COMMISSION)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Information sur l'avancement du déploiement du très haut débit
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Règlement intérieur des lignes régulières interurbaines du Réseau 67
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du Dispositif départemental d'éradication du logement insalubre ou non décent (DDELIND)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique départementale sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du statut juridique d'''Habitat de l'Ill''
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption d'un pacte d'actionnaires pour la Société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte départementale de l'accessibilité du Bas-Rhin 2012-2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités financières d'intervention des services du Département pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage ou de maîtrise d'oeuvre - Etablissement du barème par métier facturable et modalités d'actualisation
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien exceptionnel aux communes suite aux dégâts d'orage des 21 et 22 mai 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Démarche ''TIC et santé / Innovation pour l'autonomie'' - Structuration du dispositif départemental ''Innovation pour l'autonomie'' - Mise en place d'un réseau de démonstrateurs et d'un dispositif d'expérimentations opérationnelles de solutions de lien social
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention-cadre de partenariat entre le Département et la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie de développement du tourisme en Alsace 2012-2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de l'agglomération strasbourgeoise (CTAS) 2009-2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités d'intervention départementale au titre des travaux connexes à l'aménagement foncier
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision des statuts du Syndicat mixte du Mémorial de l'Alsace-Moselle
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du dispositif d'aide à la recherche scientifique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation du soutien aux collectivités locales dans le cadre de la mise en oeuvre de leur politique jeunesse par le biais de contrats territoriaux pour la jeunesse (CTJ)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution financière du Département aux travaux de réhabilitation du Centre ''défense deuxième chance'' (EPIDE)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'activités 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compte administratif et compte de gestion 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Personnel départemental - Différentes évolutions en matière de ressources humaines
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régime indemnitaire - Suspension de la déduction pour absentéisme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs 2012-2014 entre l'Amicale du personnel du Conseil Général et le Département
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Formation des membres du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin