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Délibérations

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28001 résultats

INDEMNITÉS DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX ET FRAIS DIVERS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un administrateur provisoire auprès de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 14/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coquelibulle", sis au 2 rue des Coquelicots à NIEDERENTZEN (68127)

Assemblée : Non défini
Date : 10/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASDIS)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Détermination de la composition de la commission permanente du Conseil Départemental

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Constitution des commissions du Conseil Départemental

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Départemental à la commission d'appel d'offres, à la commission de délégation de service public ainsi que dans les jurys de concours

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Départemental au sein de la commission d'appel d'offres de plusieurs groupements de commandes

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Départemental au conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la commission permanente du Conseil Départemental (hors commande publique)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la commission permanente et au président du Conseil Départemental en matière de commande publique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties au président du Conseil Départemental (hors commande publique)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DETERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ELECTION DE SES MEMBRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL À LA COMMISSION PERMANENTE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ELECTION DU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté conjoint portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection des RD 430 (route classée à grande circulation) et RD 20, hors agglomération, sur le territoire de la commune de KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Korian La Filature" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant révision au 1er avril 2015 du tarif de remboursement des repas portés à domicile ou servis dans les foyers de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées du Haut-Rhin (APAMAD), et l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et environ

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant l'association des soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME)

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2015 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2015 du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile pour les personnes adultes handicapées de l'Association de Soins et d'Aides de MULHOUSE et Environs (ASAME)

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et environs (ASAME)

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD)

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2015 du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile pour les personnes âgées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD)

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2015 du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant l'Association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR)

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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