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Délibérations

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28155 résultats

Répartition des subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine non protégé.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif, aux conventions d’objectifs et de développement sportif, à la licence aux clubs sportifs, aux stages Léonard SPECHT et au fonctionnement de l’association de la Maison départementale des sports du Bas-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur de la jeunesse du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière type annexée au règlement financier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunt - Organisme de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protection sociale complémentaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relations entre l'association des maires du Bas-Rhin et le Département - Convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Herrlisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté du Hattgau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente des anciennes Archives départementales, rue Fischart à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de partenariat entre le Département du Bas-Rhin, la Fédération nationale des transporteurs de voyageurs (FNTV) et l'Association départementale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (ADATEEP) portant sur les opérations de prévention dans les établissements scolaires.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de groupement de commande relative à la réalisation et à l'exploitation d'une plateforme de covoiturage commune aux Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert d'une partie de la RD 621 (rue du Château) au domaine public routier de la commune d'ICHTRATZHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD1063 - déviation de Soufflenheim Convention de transfert pour l'entretien et la gestion de l'éclairage public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1063 - Déviation de SOUFFLENHEIM Convention relative à l'octroi d'une subvention à la commune de SOUFFLENHEIM pour d'une part la réalisation des travaux d'aménagement et de mise en sécurité sur le domaine public transféré, et d'autre part, les obligations à la charge du bénéficiaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de sécurité sur la RD 7 à LIXHAUSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 63 - Suppression du PN 6 à REICHSTETT Démolition d'une maison

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle de terrain à BRUMATH.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

réglementant l'admission des mineurs isolés étrangers au service de l'aide sociale à l'enfance.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation des agents départementaux à exercer des missions de contrôle en matière d'aide sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Chaperons Rouges" sis rue du Loup à HESINGUE (68220).

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de la concertation préalable prévue à l'article L.300-2 du Code l'Urbanisme relative à l'aménagement du "Barreau Routier Ouest d'Altkirch" entre les RD 419 et RD 432 sur les communes de CARSPACH et ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisatiion de la concertation préalable prévue à l'article L. 300-2 du Code de l'Urbanisme relative à l'aménagement "RD 33 - Liaison entre la RN 66 ET la RD 35 à VIEUX-THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Lavoirsier", 41 rue Lavoisier à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche et jardin d'enfants Caroline Fritz", sis au 27 rue du Chanoine Henry Cetty à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2014-00063 du 13.02.2014 relatif à la notification d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD du centre hospitalier de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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