Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

27882 résultats

COMMUNES DE BURNHAUPT-LE-HAUT - GUEWENHEIM - SENTHEIM PISTE CYCLABLE AMENAGEE SUR L'EMPRISE DE L'ANCIENNE VOIE FERREE DE LA DOLLER (TRAIN TOURISTIQUE) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DU DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS "DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. LOGIEST POUR 42 LOGEMENTS À SAINT LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°2 A LA CONVENTION DU 25/08/2011 RELATIVE À L'ORGANISATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BALADES EN NAVETTE DES CRETES 2013-2015 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET CONVENTIONS FINANCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITE COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE PROGRAMME D'OPERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS PROGRAMME INTERREG PROJET A33 MARKETING INTERNATIONAL DE LA DESTINATION UPPER RHINE VALLEY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2013 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2013 PREMIERE PROGRAMMATION DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF AIDE AUX JEUNES LICENCIES SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Croix-Marine" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Croix-Marine" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accueil de jour de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

à projets médico-social relevant de la compétence de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places de foyers d'accueil médicalisé (FAM).

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

à projets médico-social relevant de la compétence conjointe de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places d'accueil de jour pour personnes âgées dépendantes et personnes âgées atteintes de la ma

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

à projets médico-social relevant de la compétence de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places de foyers d'accueil médicalisé (FAM).

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

à projets médico-social relevant de la compétence conjointe de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places d'hébergement temporaire sur la zone de proximité de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accueil de jour de l'Association des Paralysés de France (APF ) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de MUNSTER de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour les sites de la maison d'accueil du

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lucioles", sis au 55 rue Rogg Haas à SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale l'Association des Paralysés de France (APF) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant répartition des 60 places autorisées du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de SAINTE MARIE AUX MINES, géré par l'établissement public social et médico-social "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES, par mode de prise en charge. Précision sur la cl

Assemblée : Non défini
Date : 10/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 126 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) public de Masevaux, par requalification des 6 places d'hébergement temporaire pour personnes âgées Alzheimer en places d'héberg

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 165 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "l'Arc" à MULHOUSE, géré par l'Association Soins et Hébergement pour Personnes Agées (ASHPA), par requalification de 10 lits d'

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant diminution de 102 à 96 lits de la capacité autorisée de la maison de retraite publique (EHPAD) "Le Séquoïa" à ILLZACH par suppression de 6 places d'accueil de jour et transformation d'un lit d'hébergement temporaire pour personnes âgées dépendante

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Pôle d'échanges multimodal de HAGUENAU - Avenant au protocole d'études partenariales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'autocars réformés du Réseau 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de délégation d'organisation d'un service public de transport collectif à titre gratuit pour la ville de SCHIRMECK - Conventions avec les communes de GRANDFONTAINE et de RUSS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan Vélo 2020 - Conventions en vue de la réalisation d'un itinéraire cyclable entre ROPPENHEIM et la gare SNCF de BEINHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page