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Délibérations

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27928 résultats

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 SOUTIEN A L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751-C631 10 ANS DES GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORETS COMMUNALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TROPHEES DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 29/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 29/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le programme d'actions.

Assemblée : Non défini
Date : 29/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le programme d'actions

Assemblée : Non défini
Date : 29/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois l'Abbesse", sis Z.I. Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660).

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD du centre médical de Luppach à BOUXWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté permanent portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419 et le chemin rural dit 'Stettelweg", hors agglomération, sur le territoire de la commune de JETTINGEN.

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'ensemble du réseau routier départemental, hors agglomération, dans le cadre des travaux d'entretien et d'exploitation effectués sous chantiers courants, exécutés sous la responsabilité ou le contrô

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419 et le chemin rural dit "Stettelweg", hors agglomération, sur le territoire de la commune de JETTINGEN.

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'ensemble du réseau routier départemental, hors agglomération, dans le cadre des travaux d'entretien et d'exploitation effecutés sous chantiers courants, exécutés sous la responsabilité ou le contrô

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de l'extension de la capacité du centre d'accueil de jour (C.A.J.) à DANNEMARIE DE 15 à 20 places.

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.).

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD - Maison de retraite "Foyer du Parc" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour de l'EHPAD - Maison de retraite "Foyer du Parc" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TRANSACTION ENTRE LA COMMUNE DE STEINBACH ET LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET QI : QUARTIERS INNOVANTS À STAFFELFELDENFINANCEMENT DU COÛT D’ORGANISATION DU CONCOURS D’IDÉES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CLUBS SPORTIFS: FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MULHOUSE OLYMPIC NATATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007-2013 (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIX "JEUNE TALENT" DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES :PROGRAMME E754 : AIDES AUX ETUDIANTS(DEUXIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESOUVERTURE DE FILIERES BILINGUES DANS TROIS COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACESOUTIEN AU FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DU CLUB FRANÇAIS DU SAINT-BERNARD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION FINANCIERE ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N° A132 ET A134DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L’UNION DES ASSOCIATIONS D’ELEVEURS SELECTIONNEURS D’ANIMAUX DE BASSE-COUR DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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