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Délibérations

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27928 résultats

Programmes départementaux 2004 et 2007 Chapitre 204 - Assainissement (C013) - Alimentation en eau potable (C012) - Dégâts d'Orage (C015) - Aménagement hydraulique du Vignoble (C015) Accès aux fermes de Montagne (C044)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD : travaux concernant l'exécution des revêtements en béton bitumineux ultra minces sur les routes départementales du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transfert des gendarmeries par bail emphytéotique administratif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions en faveur des organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Congrès de la Société d'andrologie de la langue française - demande de participation départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre. Avenant n° 3 à la convention de délégation de compétence

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2004 et 2007 Chapitre 204 - Assainissement (C013) - Alimentation en eau potable (C012) - Dégâts d'Orage (C015) - Aménagement hydraulique du Vignoble (C015) Accès aux fermes de Montagne (C044)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : réalisation d'une étude de faisabilité pour la mise en œuvre d'une opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services (OCM) sur le territoire du Sundgau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Motion concernant le futur Système d'immatriculation des véhicules

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 LCR Projets de partenariats avec le Comité Fédéral des Associations pour la Langue Régional d'Alsace, l'Ecomusée d'Alsace et le Centre Régional de documentation pédagogique d'Alsace portant sur l'histoire et l'avenir de la langue régionale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD / Programmes n° A011 - A035 et A036 / Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant dotation globale du service social gérontologique de l'Association Haut-Rhinoise d'Aide aux Personnes Agées de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions en faveur des organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UHA : Equipement de la Faculté des Sciences Economiques, Sociales et Juridiques et de la Bibliothèque sur le site de la Fonderie à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Congrès de la Société d'andrologie de la langue française - demande de participation départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Motion concernant le futur Système d'immatriculation des véhicules

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux investissements luttant contre l'érosion dans le cadre du Plan Végétal pour l'Environnement (PVE) (C044 - Développement rural)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transfert des gendarmeries par bail emphytéotique administratif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aide à l'électrification 2007 : opérations au coup par coup - 3ème liste (C021 - Chapitre 204)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux investissements luttant contre l'érosion dans le cadre du Plan Végétal pour l'Environnement (PVE) (C044 - Développement rural)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD : travaux concernant l'exécution des revêtements en béton bitumineux ultra minces sur les routes départementales du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération avec le Powiat de Wroclaw (Pologne) - Accueil d'une délégation polonaise du 6 au 11 décembre 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation d'accompagnement des charges de centralité de l'agglomération colmarienne 2007-2008 : 2ème programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre. Avenant n° 3 à la convention de délégation de compétence

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (programmes E052) - investissements scolaires du premier degré année 2007 (septième liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Colmar : 3ème programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Affectation d'une autorisation de programme dans le cadre du programme de restructuration et de modernisation de la station du Lac Blanc

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Intervention du département en faveur des orgues historiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt. AFAPEI Bartenheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération avec le Powiat de Wroclaw (Pologne) - Accueil d'une délégation polonaise du 6 au 11 décembre 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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