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Délibérations

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28155 résultats

Fonds d'action gérontologique - actions de prévention en faveur des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

plan départemental des itinéraires cyclables. Conventions d'entretien des itinéraires cyclables - prgr. 2006 attribution nominative des crédits cotés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports complémentaires interurbains - affectation de crédit

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiment existant dans le cadre du PMBE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Eurovéloroue Nantes - Budapest. Tronçon Montreux-Jeune/Dannemarie. Convention de superposition de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel - contrats d'assainissement et avenants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention du CLIC Alzheimer ESPACE RHENAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports complémentaires interurbains - affectation de crédit

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Présentation du GERPLAN de la communauté de communes du secteur d'Illfurth en vue de la contratctualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Desserte routière du BIOSCOPE - implantation d'un panneau de signalisation à la sorite n° 15 de l'A36 - convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

désignation des conseillers généraux au sein des associations foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au conseil GEODE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2006 du foyer pour adultes handicapés "Maison Emilie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 01/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département de délaissés provenant de la RD 419 sur le ban de la commune d'Altkirch

Assemblée : Non défini
Date : 24/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement d'un délaissé provenant de la RD 429 sur le ban de la commune de Buhl

Assemblée : Non défini
Date : 24/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 18 V, hors agglomération, sur le territoire des Communes de Hochstatt et Zillisheim

Assemblée : Non défini
Date : 22/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Nef de la Petite Enfance", sis au 43 rue du Maréchal Joffre à Huningue

Assemblée : Non défini
Date : 21/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Coccinelle", sis au 7 rue des Ecoles à Hirsingue

Assemblée : Non défini
Date : 21/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant délégation de signature au sein du Service de l'Aménagement et du Développement des Territoires

Assemblée : Non défini
Date : 16/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification d'un établissement Foyer René Cayet à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 16/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la délégation de signature au sein de la Direction des Ressources Humaines et de la Communication interne

Assemblée : Non défini
Date : 16/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant délégation de signature au sein de la Direction de la Commande Publique

Assemblée : Non défini
Date : 16/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglement de prêt dans les médiabus

Assemblée : Non défini
Date : 11/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour handicapés adultes par l'Association Aide et Intervention à Domicile de Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs à l'IMP-MAS-FDT-FAHG "Les Tournesols" à Sainte Marie aux Mines

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association des Paralysés de France de Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un délaissé provenant de la RD 44 sur le ban de la commune de Feldkirch

Assemblée : Non défini
Date : 09/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de l'EEP "La Ferme" à Riedisheim

Assemblée : Non défini
Date : 08/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du Foyer Saint Jean de Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 08/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du Foyer Saint Jean à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 08/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension du Foyer pour Adultes Handicapés Graves "Foyer l'Etape" de l'Association Croix-Marine à Wittenheim

Assemblée : Non défini
Date : 07/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées et personnes handicapées adultes par l'Association ASTERIED

Assemblée : Non défini
Date : 07/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'une régie de recettes auprès de la Direction des Archives Départementales

Assemblée : Non défini
Date : 03/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'une régie d'avances auprès du service du courrier

Assemblée : Non défini
Date : 03/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de Dannemarie

Assemblée : Non défini
Date : 03/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 du Centre d'Accueil de Jour de l'APAEI du Sundgau à Dannemarie

Assemblée : Non défini
Date : 03/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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