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Délibérations

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27928 résultats

Interventions du Département en faveur des maisons anciennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention d'occupation de locaux - Quartier Plessier ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Le conseil social et économique de la Régio

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prix de la vocation scientifique et techique des jeunes filles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des maisons anciennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne (2005-2006) - 1ère programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation de représentants du Conseil Général du Haut-Rhin au sein de l'Observatoire Départemental d'Equipement Commercial (ODEC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Technoport des Trois Frontières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Acquisition de l'ancien centre radioélectique de Munchhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Convention entre le Préfet et le Président du Conseil Général relative à la mise à disposition du Parc de l'Equipement. Avenant n° 7

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne (2005-2006) - 1ère programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE). Avenant à la convention en paiement dissocié avec l'Office National Interprofessionnel des Viandes de l'Elevage et de l'Aviculture (OFIVAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet pour le Haut-Rhin : Communication relative au projet e.administration, e.délibération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme 2006 des lacs et barrages départementaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la société des Amis des Universités de l'Académie de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein du centre national pour le développement du sport

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Subvention à l'association d'aide aux personnes âgées du Bassin Potassique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de financement du CEEI pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes âgées. Affectation d'une autorisation de programme 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt. OPAC Habitats de Haute Alsace - Oberhergheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer d'accueil médicalisé du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de PFASTATT de l'Association Croix-Marine.

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opérations à clôturer dans le cadre de la politique montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 8 bis II - Suppression du passage à niveau n° 3 à Brunstatt - Bilan provisoire de la concertation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Colmar - Etudes préalables - Programme A 012 - Millésime 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature d'une convention relative au déroulement de la journée d'appel et de préparation à la défense

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication - Syndicat Mixte du Bioscope (SYMBIO)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention partenariale pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine Quartier Europe-Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'Emprunt - Syndicat Mixte du Barrage de Michelbach - Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales - Grosses réparations d'ouvrages d'art - Programme A 034 Millésime 2001 - Opérations spécifiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale en faveur du syndicat mixte du Markstein Grand-Ballon pour la 1ère tranche du programme de restructuration et de modernisation du site du Markstein et du Grand Ballon

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège Saint-Exupéry de Mulhouse - Programme de restructuration de l'administration, de la salle des professeurs et ravalement du nouveau bâtiment

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Liaison A 35/ RD 430 à hauteur d'Ensisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mission recyclage agricole du Haut-Rhin - Convention avec l'association pour la relance agronomique en Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale en faveur du syndicat Mixte du Lac Blanc pour la 2e tranche de travaux de restructuration des équipements de loisirs été/hiver

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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