RD 8 bis II - Suppression du passage à niveau n° 3 à Brunstatt - Bilan provisoire de la concertation Resumé Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Direction des Routes Domaine : Culture Commission : Commission Permanente