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Délibérations

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27928 résultats

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite du centre hospitalier de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 des sections maison de retraite et soins de longue durée regroupées en un seul budget du centre de soins du Quatelbach à SAUSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de l'hôpital local de KAYSERSBERG.

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour des RD1 et RD 1 II, hors agglomération, sur le territoire de la commune de HERRLISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de la Maison d'Accueil du Diaconat de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "La Roselière" à KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "l'Arc" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite publique Beau Regard à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de l'hôpital Loewel de MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Blanche de Castille" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 06/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Les Magnolias" à WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 des sections maison de retraite et de soins de longue durée regroupées en un seul budget des hôpitaux civils de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 06/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite du centre hospitalier "Saint-Morand" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée du centre hospitalier "Saint Morand" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite du centre hospitalier de THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée du centre départemental de repos et de soins de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Thur'Lutins" sis rue du Parc à HUSSEREN-WESSERLING.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital local à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves "Les Peupliers" du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés "Les Marronniers" du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins longue durée de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section des soins de longue durée du centre hospitalier de THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 103, hors agglomération, sur le territoire de la commune de VIEUX-THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 IV, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Volgelsheim.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2003 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association "Marguerite Sinclair" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la Maison de Retraite à SAINT-HIPPOLYTE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la Maison de Retraite à BERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 des sections Maison de Retraite et Soins de Longue Durée regroupées en un seul budget du Centre Hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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