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Délibérations

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27928 résultats

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre départemental de repos et de soins à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 au foyer pour adultes handicapés graves "les peupliers" du centre départemental de repos et de soins à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis au 97 faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Pose de barrières de dégel sur le réseau des routes départementales du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections Maison de Retraite et Soins de Longue Durée regroupées en un seul budget du Centre Hospitalier de ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER-les-THANN

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation de création d'une structure d'accueil de jour pour personnes âgées isolées et ou désorientées de Colmar et environs

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant création d'un serveur Internet pour l'Administration Départementale du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 09/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Les Trois Sapins" à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Centre Hospitalier de CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Les Magnolias" à WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Charles Léger" à SAINT HIPPOLYTE

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections Maison de Retraite et Soins de Longue Durée regroupées en un seul budget de l'Hôpital Local de TURCKHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite de l'Hôpital Saint Sébastien à RIXHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Blanche de Castille" à SAINT LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée de l'Hôpital Saint Sébastien à RIXHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite à BERGHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Tom Pouce" sis au 2 rue d'Oberdorf à Hagenthal-le-Bas

Assemblée : Non défini
Date : 03/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Le Séquoia" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Centre Hospitalier de THANN

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de THANN

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Cantre Hospitalier de PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis au 97 faubourg de Mulhouse à Kingersheim

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil du Florival" sis au 16 rue Charles Kienzl à Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les routes de montagne par temps de neige ou de verglas

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 466 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de BURNHAUPT-LE-HAUT

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 27, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Sondernach

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un terrain départemental situé au droit de la RD 419 sur la ban de la commune de BALLERSDORF

Assemblée : Non défini
Date : 26/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, d'une parcelle de terrain située le long de la R.D. 34 I sur le territoire de la commune de LEIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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