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Délibérations

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28002 résultats

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINEFONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE A LA RECONDUCTION DU SECRETARIAT COMMUN ET DU FONDS DE COOPERATION DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR 2019 - 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : COFINANCEMENT DU MOIS DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET ACTION DE PARRAINAGE POUR LES BENEFICIAIRES DU RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEPROGRAMME VIE SCOLAIRESUBVENTION POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESDEUXIEME LISTE 2018 ET CRITERES 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS SEPTIEME PROGRAMMATION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIÈRESPARTICIPATION COMPLEMENTAIRE 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (F.S.L)CONTRIBUTION 2018 DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)8ÈME PROGRAMMATION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATRÉAMÉNAGEMENT DE PRÊTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DEPARTEMENTAL DE CERNAYCOMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2017 DU DELEGATAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DEPARTEMENTAL A L'AEROPORT DE COLMAR HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS DE PREVENTION EN EHPAD - PROGRAMMATION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION A GEOGRANDEST, PLATEFORME REGIONALE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES (IDG)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPELS A PROJETS PRATIQUES ARTISTIQUES EN COLLEGE ET CULTURE ET SOLIDARITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL)RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSEANNÉE 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 2015-2020 - PORTS RHENANS DE MULHOUSEAMENAGEMENT D'UN TERRE-PLEIN DE LA CONCESSION PORTUAIRE DE HUNINGUE - PLATEFORME DE VILLAGE-NEUF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SOUTIEN A TROIS PROJETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET ENERGIE RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT POUR L'ANNEE 2018 AVEC LES PRINCIPAUX FOURNISSEURS D'ÉNERGIE DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ESPACES NATURELS SENSIBLES (INDIRECT)PARTICIPATION A L'ÉQUIPEMENT DE LA BRIGADE VERTE POUR LA LUTTE CONTRE LE MOUSTIQUE TIGRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRION CLIMATECONVENTION 2018-2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTSOCIÉTÉ MULHOUSIENNE DES CITÉS OUVRIÈRES (SOMCO)RÉAMÉNAGEMENT DE PRÊTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEUXIEME PROMOTION DE 2018 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 33 - LIAISON ENTRE LA RN 66 ET LA RD 35 À VIEUX-THANNBILAN DE CONCERTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Proposition de cession de véhicules gérés par le Service du Parc des Véhicules et Bacs Rhénans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/11/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de renouvellement d’une convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires, membres de la fonction publique territoriale et agents du Département, à conclure avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Bas-Rhin, et d'approbation des termes du projet de convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/11/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à disposition de personnel du Département auprès du groupement d’intérêt public "Maison Départementale des Personnes Handicapées" et d’approbation du projet de convention correspondant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/11/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à disposition à temps partiel à 50% d’un agent du Département auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de MUTZIG et approbation des termes du projet de convention correspondant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/11/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à jour de la liste des possibilités d'autorisations spéciales d'absence

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/11/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de représentants du Conseil Départemental dans des organismes tiers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/11/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions à l'association Médecins du monde et à l'Union départementale pour le don du sang au titre de l'année 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/11/2018
Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subvention pour l'association pour le dépistage du cancer colorectal en Alsace, l'association pour le dépistage des maladies du sein, et l'association pour la prévention du cancer du col de l'utérus et d'approbation des projets de conventions financières au titre de l'année 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/11/2018
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

31030 - Proposition d’attribution de subvention et d’approbation des termes d’un projet d’avenant à la convention financière à conclure avec l’association « Les Jardins de la Montagne Verte »

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/11/2018
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attribution de subventions à des associations socio-éducatives agissant en faveur des jeunes bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/11/2018
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la réussite scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/11/2018
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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