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Délibérations

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27295 résultats

PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE L'AGENCE TERRITORIALE D'INGENIERIE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS CENTRES DE SANTE SEXUELLE EXTERNALISES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE AVANCE REMBOURSABLE POUR LE DÉVOIEMENT D'UNE CONDUITE D'EAU POTABLE DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR ENTRE LES RD263ET 249 À HUNSPACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE LA VILLE DE MULHOUSE ET LA CEA POUR LE FINANCEMENT DE POSTES D EDUCATEURS INTERVENANT AU SEIN DES COLLEGES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES PARTICIPANT A L'OPERATION SAINTE-CATHERINE 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MÉDAILLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - SECONDE PROMOTION POUR L'ANNÉE 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION AVA HABITAT ET NOMADISME POUR LA MISE À DISPOSITION D'UN CAMPING-CAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX DE SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION 2023-2028

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N'2 DU BUDGET PRIMITIF 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA MODERNISATION-RECONVERSION A L'ANNÉE DU DOMAINE NORDIQUE ET PEDESTRE DU CHAMP DU FEU - PROJET ENVIRONNEMENTAL ET SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN DE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE AU MONDE SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MODIFICATION SANS INCIDENCE FINANCIÈRE DE LA CONVENTION RELATIVE AU COFINANCEMENT DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE DU PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES MESANGES A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ASSOCIATION TRION CLIMATE MODIFICATION DES STATUTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES MAJEURS VERS LE LOGEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TRAVAUX RD459 - CONVENTION AVEC LA COMMUNE POUR DES TRAVAUX DE REPRISE DE CHEMINS FORESTIERS ET CONVENTION AVEC L'EXPLOITANT DU TUNNEL POUR LA PARTICIPATION A LA RÉDUCTION TARIFAIRE ADDITIONNELLE DES PÉAGES AUTOROUTIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN A MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ÉCHANGES DE FONCTIONNAIRES - VALIDATION D'UNE CONVENTION TYPE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE - TRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUES SUR DES ARBRES REMARQUABLES À GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS DE PARTENARIAT RELATIVES AUX FINANCEMENTS DE LA CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE ZONE PORTUAIRE SUR LA PARTIE ECORHÉNA DU PORT RHÉNAN DE COLMAR NEUF-BRISACH - PHASE 1 ET 2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LUTTER CONTRE LE HARCÈLEMENT CHEZ LES MINEURS, UN ENJEU MAJEUR POUR UNE COLLECTIVITÉ QUI PROTÈGE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROLONGEMENT DE LA VOIE VERTE 22 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE, DE FINANCEMENT ET DE GESTION ULTERIEURE POUR L'AMENAGEMENT D'UNE VOIE VERTE ENTRE BUHL ET LAUTENBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CREATION DE PASS DESTINES A FAIRE DES ALSACIENS LES AMBASSADEURS DE LEUR PATRIMOINE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, QUATRIEME REPARTITION - PROGRAMME 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉCISION MODIFICATIVE N'2 DU BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - EHPAD WASSELONNE - RESTRUCTURATION DE L'ÉTABLISSEMENT À WASSELONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN PLACE D'UN TARIF DIFFERENCIÉ POUR DEGAGER DES MOYENS FINANCIERS AUX EHPAD VOLONTAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION AVEC LA MAISON D'ARRET DE STRASBOURG LUTTE ANTITUBERCULEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
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CONVENTION RELATIVE À LA PÉRENNISATION DE TRISAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL
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RD1066 PROJET DE DÉNIVELLATION DU PN22 À THANN - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

HABITAT PRIVÉ - OBJECTIFS PRÉVISIONNELS ET AVENANT 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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