Cotisations 2009 du Conseil Général du Haut-Rhin au Club d'Affaires Franco-Allemand du Rhin Supérieur et à la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT)

Resumé

Dans le cadre de coopération transfrontalière, il vous est proposé d’approuver le versement de la cotisation annuelle 2009 du Conseil Général au Club d’Affaires Franco-Allemand du Rhin Supérieur (300 €) et à la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) (6000 €).

Pièces jointes