Cotisations 2009 du Conseil Général du Haut-Rhin au Club d'Affaires Franco-Allemand du Rhin Supérieur et à la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT)
Resumé
Dans le cadre de coopération transfrontalière, il vous est proposé d’approuver le versement de la cotisation annuelle 2009 du Conseil Général au Club d’Affaires Franco-Allemand du Rhin Supérieur (300 €) et à la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) (6000 €).
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service de l'Action Internationale, Transfrontalière et Européenne