Programme 2013 d'électrification rurale au titre du FACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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Par Type de réunion :
Par Direction :
- Non défini (16527)
- Pôle aménagement du territoire (1117)
- Direction développement économique, territorial et international (595)
- Pôle épanouissement de la personne (477)
- Direction agriculture, espace rural et environnement (463)
- E2 - Direction des finances et de la commande publique (356)
- J - Mission éducation, sport, jeunesse (284)
- L - Mission aménagement, développement et emploi (275)
- Secrétariat général du pôle aménagement du territoire (265)
- Direction des finances et de la commande publique (259)
- M - Mission réseaux et infrastructures (253)
- Direction de la jeunesse et des sports (217)
- Direction des routes (214)
- Pôle aide à la personne (211)
- Direction de l'insertion et de l'action sociale (183)
- M4 - Coordination infrastructures numériques et transport (183)
- Pôle ressources (168)
- Direction des archives, du patrimoine et de la mémoire (144)
- Direction routes, transports et déplacements (138)
- L5 - Habitat et logement (125)
- L - Mission habitat, aménagement et développement durable (123)
- J3-Collèges (120)
- J5-Développement éducatif, sportif de la jeunesse (116)
- Pôle fonctionnel (108)
- A4 - Direction des ressources humaines (101)
- L4 - Environnement et aménagement des territoires (97)
- K2 - Développement culturel et touristique (89)
- L6 - Inclusion, développement, emploi (84)
- Direction des politiques éducatives, sportives et culturelles (78)
- K - Mission culture et tourisme (78)
- L5 - Habitat (69)
- Direction de l'immobilier et des moyens généraux (67)
- K4 - Archives, Patrimoine, Mémoire (67)
- Direction de l'enfance et de la famille (65)
- M3 - Entretien et exploitation (60)
- L6 - Emploi, innovation et dynamiques territoriales (59)
- Pôle développement des territoires (58)
- E - Coordination des ressources (56)
- L6 - Secteur Inclusion, Développement, Emploi (51)
- A6 - Secrétariat général (49)
- A6 - Secrétariat général (41)
- A - Direction générale des services (39)
- Direction de l'immobilier (36)
- Maison de l'autonomie (35)
- M4 - Service Administratif et Financier (34)
- I - Mission action sociale de proximité (33)
- G3-Insertion et lutte contre les exclusions (29)
- H - Mission enfance et famille (29)
- A3 - Délégation à l'action territoriale (28)
- Direction de l'habitat et de l'aménagement durable (27)
- Direction Générale des Services (26)
- Direction de l'autonomie et de la santé (26)
- A720 - Direction des Services de l'Assemblée et des Affaires Juridiques (18)
- M2 - Investissements routiers (18)
- A7 - Direction Générale Adjointe Affaires Institutionnelles Européennes et Transfrontalières (17)
- G - Mission insertion et emploi (16)
- Direction des Assemblées (14)
- Direction des finances (14)
- E8 - Direction Ressources des Politiques Sociales (12)
- Missions de la Direction Générale des Services (12)
- L110 - Direction (10)
- Direction de la mobilité (9)
- Direction des systèmes d'information (9)
- I3 - Service des actions de prévention sanitaire (9)
- K2 - Développement culturel et artistique (8)
- L410 - Environnement et aménagement des territoires (7)
- A2 - Délégation à la Transformation et à l'Innovation de l'Action Publique (6)
- Direction de l'environnement et de la transition écologique (6)
- I3 - Service des établissements et institutions (6)
- Direction des routes, des infrastructures et des mobilités (5)
- Direction éducation et jeunesse (5)
- Direction sports et vie associative (4)
- I2-Direction adjointe action sociale de proximité (4)
- L410 - Environnement et aménagement des territoires - Direction (4)
- A2 - Délégation thématique (3)
- Direction appui et pilotage 5 (3)
- Direction culture et patrimoine (3)
- Direction de l'immobilier et des services généraux (3)
- Direction de l'insertion vers l'activité et du logement (3)
- Direction de la communication (3)
- Direction des affaires juridiques (3)
- Cabinet (2)
- Direction action sociale de proximité (2)
- Direction aménagement, contractualisation, ingéniérie (2)
- Direction appui et pilotage 1 (2)
- Direction des collèges (2)
- Direction du pilotage stratégique et de la performance (2)
- E5 - Mission appui au pilotage (2)
- F - Mission autonomie (2)
- A5 - Direction de la communication (1)
- Direction Europe et transfrontalier (1)
- Direction appui et pilotage 2 (1)
- Direction appui et pilotage 3 (1)
- Direction appui et pilotage 4 (1)
- Direction de la commande publique (1)
- Direction de la culture et du patrimoine (1)
- Direction des parcours professionnels (1)
- Direction des services de l'Assemblée (1)
- Direction des services généraux (1)
- Direction habitat et innovation urbaine (1)
Par Collectivité :
Par Service :
- Territoire Nord Est - Pôle Wolf Wagner - Europe - Nouveau Bassin Sud (2267)
- Direction de l'Autonomie (1264)
- Service Développement Economique (1203)
- Service de la Tarification des Etablissements (1083)
- Direction de la Solidarité (1061)
- Service Environnement et Agriculture (863)
- Direction des Routes (591)
- Service des Actions Éducatives (578)
- Direction des Finances (577)
- Direction Etudes, Finances et Appuis de la Solidarité (508)
- Direction de l'habitat et de l'aménagement durable (484)
- Service Administration et Finances (457)
- Service du Patrimoine et du droit des Sols (432)
- Direction de l'habitat (341)
- Direction Ressources Solidarité (294)
- Service des Actions Sportives (292)
- E220 - Service du budget et de la dette (287)
- Direction Enfance Santé Insertion (275)
- Service Eau, Épuration, Équipements ruraux (269)
- Secrétariat général du pôle aménagement du territoire - Service des opérations foncières (265)
- Service agriculture, espaces ruraux et naturels (260)
- Service du développement culturel (260)
- Service de l'Action Internationale, Transfrontalière et Européenne (259)
- Service Habitat et Solidarités Territoriales (254)
- Service entretien des routes départementales (252)
- Direction à l'Action Territorialisée (236)
- Direction des collèges et de l'éducation (209)
- M450 - Service Opérations foncières (194)
- Service des sports (185)
- J3-Collèges (181)
- Service Insertion et Développement Local (170)
- Direction de l'Architecture (164)
- Direction de la mobilité (159)
- M3 - Entretien et exploitation (156)
- L5 - Habitat et logement (155)
- Service de Protection Maternelle et Infantile (153)
- Service du patrimoine culturel (145)
- Service de la Commande Publique (137)
- Direction des services de l'assemblée (136)
- DGA Développement Humain et Solidarité (135)
- Service Energie et Recyclage (134)
- Service développement économique et touristique - Cellule entreprises et territoires (130)
- L5 - Habitat (128)
- Service du budget et de la dette (124)
- Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie (123)
- Service du Patrimoine et de la Conservation (123)
- Service développement local et urbain - Cellule contractualisation (121)
- Direction agriculture, espace rural et environnement - Service administration générale (119)
- Mission Montagne (119)
- Service de l'Action Internationale et Transfrontalière et du Bilinguisme (115)
- Service Juridique (113)
- SAE - Mission Langue et Culture Régionales (106)
- F - Mission autonomie (103)
- Service du développement artistique (102)
- Service Administratif de l'Assemblée (98)
- Service établissements et institutions (98)
- Service de la coordination et des actions territoriales (97)
- L630 - Service développement, Europe et transfrontalier (96)
- STD - Transports Scolaires (96)
- Service de la jeunesse (94)
- Mission langue et culture régionales (93)
- Direction des collèges (91)
- Cabinet (90)
- A620 - Direction des services de l'Assemblée (89)
- Service développement économique et touristique - Cellule innovation et ens. supérieur (87)
- Service de la Médiathèque Départementale (82)
- Secrétariat général du pôle aide à la personne (81)
- Service Aménagement des Rivières (75)
- Direction des Ressources Humaines et Dialogue Social (72)
- Service de l'insertion et de l'emploi (72)
- J4-Immobilier (71)
- Service développement économique et touristique - Cellule développement touristique (71)
- Mission des Grands Equipements (70)
- K450 - Service du patrimoine culturel (67)
- Service insertion et lutte contre les exclusions (67)
- J360 - Service du Sport (66)
- J530 - Service des sports (65)
- L540 - Service Amélioration de l'habitat privé (65)
- L540 - Service Amélioration de l'habitat privé et lutte contre la précarité énergétique (64)
- Service Prospective et Aménagement (64)
- Direction Enfance Famille Insertion (61)
- K210 - Développement culturel et touristique - Direction (61)
- Service Entretien Exploitation Sécurité (61)
- Service Transports et Déplacements (61)
- M320 - Service de l'entretien des Routes (60)
- Service des finances (60)
- L440 - Service Agriculture, espaces ruraux et naturels (59)
- Direction des ressources humaines (58)
- Service de la commande publique (58)
- Pôle Gestion du Domaine et Finances (57)
- Direction développement économique, territorial et international (56)
- Unités territoriales d'aménagement du territoire (56)
- L520 - Service Développement du logement social (55)
- Service des déplacements, transports et grands équipements (55)
- I - Mission action sociale de proximité (53)
- L6 - Inclusion, développement, emploi (53)
- A440 - Service Gestion (52)
- J520 - Service de la jeunesse (51)
- L620 - Service Emploi, attractivité et innovations territoriales (51)
- Mission Contrôle de Gestion et Organisation (51)
Par Commission :
- Commission Permanente (9621)
- Assemblée Départementale (1757)
- 1 - Commission des finances et des affaires générales (821)
- 3 - Commission des dynamiques territoriales (760)
- 4 - Commission de l'enfance, de la famille et de l'éducation (709)
- 6 - Commission de l'emploi, de l'insertion et du logement (609)
- I - Commission des équipements et de l'aménagement durable (534)
- M - Commission des finances et des affaires générales (510)
- H - Commission des équipements et de l'aménagement durable (431)
- A - Commission des solidarités (250)
- L - Commission des projets routiers (228)
- 2 - Commission des dynamiques territoriales (208)
- 6 - Commission des finances et des affaires générales (205)
- 5 - Commission de l'autonomie de la personne et de la silver économie (204)
- 2 - Commission de l'attractivité, du développement du département et des relations institutionnelles (201)
- J - Commission des projets routiers (196)
- G - Commission de l'éducation et de la formation (180)
- K - Commission des solidarités (176)
- F - Commission de l'économie, de l'emploi et du tourisme (171)
- D - Commission de la culture, du patrimoine et de la mémoire (170)
- B - Commission de l'agriculture (169)
- 3 - Commission de l'enfance, de la famille et de l'éducation (165)
- F - Commission de l'éducation et de la formation (133)
- C - Commission de la culture, du patrimoine et de la mémoire (128)
- 5 - Commission de l'emploi, de l'insertion et du logement (121)
- E - Commission de l'économie, de l'emploi et du tourisme (120)
- K - Commission des sports (102)
- H - Commission de l'environnement et des milieux naturels (100)
- A - Commission de l'agriculture (97)
- G - Commission de l'environnement et des milieux naturels (78)
- E - Commission du développement des territoires (76)
- I - Commission des équipements et de l'aménagement du territoire (72)
- J - Commission de la jeunesse (67)
- D - Commission du développement des territoires (61)
- I - Commission de la jeunesse (61)
- L - Commission des sports (61)
- C - Commission de la coopération transfrontalière et décentralisée (58)
- 4 - Commission de l'autonomie de la personne et de la silver économie (49)
- 1 - Commission de l'attractivité, du développement du département et des relations institutionnelles (44)
- B - Commission de la coopération transfrontalière et décentralisée (36)
- Commission de l'efficacité financière et de la performance administrative (28)
- L - Commission des finances et des affaires générales (28)
- A - Commission de l'action sociale (24)
- H - Commission de l'environnement (15)
- 0 - (12)
- E - Commission du développement des territoires urbains et ruraux (12)
- Election et Installation (11)
- O - (9)
- Commission d'excellence éducative et de l'accompagnement des familles (8)
- Commission de l'insertion, de l'habitat et de la lutte contre la pauvreté (6)
- Commission de la santé et de l'alimentation (6)
- Commission des dynamiques et équilibres territoriaux et des mobilités (6)
- Commission de l'attractivité économique et de la transition énergétique et écologique (5)
- Commission du patrimoine et du rayonnement touristique et culturel alsacien (4)
- Commission Ouest Alsace - Saverne - Molsheim (2)
- Commission de l'Europe, des terres transfrontalières Rhénanes et du Bilinguisme (2)
- N - Commissions réunies (2)
- Commission Agglomération de Mulhouse (1)
- Commission Nord Alsace - Haguenau - Wissembourg (1)
- Commission Région de Colmar (1)
Par Domaine :
- Non renseigné (8464)
- Prix de Journée (2547)
- Aides / Subventions (1665)
- Transports / Routes (1071)
- Social / Solidarité (975)
- Education (862)
- Administration (852)
- Environnement (851)
- Autres (non classés) (777)
- Finances publiques (718)
- Dotations financières (670)
- Coopération (649)
- Tourisme (577)
- Culture (574)
- Economie (552)
- Accueil d'enfants (480)
- Aménagement du territoire (420)
- Agriculture (387)
- Circulation (357)
- Habitat (351)
- Sports (293)
- Personnes Agées (144)
- Marchés publics (140)
- Déclassement de voirie (112)
- Urbanisme (82)
- Santé (44)
- Administration et gestion des services (38)
- Organisation Interne (38)
- Communication (30)
- Emploi (29)
- Handicap (21)
- Entreprises / Industries (19)
- Sport et jeunesse (8)
- Informatique (7)
- Barrages (6)
- Infrastructures (6)
- Attractivité des territoires (4)
- Culture et patrimoine (4)
- Attractivité, Europe, transfrontalier et université (3)
- CTP, CHS, CAP (3)
- Insertion, logement et emploi (3)
- Logement de service (3)
- Action sociale de proximité (2)
- Gratifications (2)
- Autonomie (1)
- Autres (non classé) (1)
- Fournitures (1)
- Sécurité civile (1)
- Voirie (1)
Par Rapporteur :
- Non défini (16527)
- Monsieur Marcel BAUER (738)
- Monsieur Francis GRIGNON (660)
- Monsieur Bernard FISCHER (608)
- Monsieur Etienne BURGER (555)
- Monsieur Philippe MEYER (486)
- Monsieur André LOBSTEIN (422)
- Monsieur Frédéric BIERRY (393)
- Monsieur Alfred BECKER (332)
- Madame Danielle DILIGENT (307)
- Monsieur Etienne WOLF (281)
- Monsieur Jean-Laurent VONAU (254)
- Monsieur Jean MATHIA (227)
- Monsieur Rémi BERTRAND (223)
- Monsieur André ERBS (185)
- Monsieur Jean-Philippe MAURER (185)
- Monsieur Guy-Dominique KENNEL (160)
- Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER (145)
- Madame Michèle ESCHLIMANN (143)
- Monsieur Sébastien ZAEGEL (134)
- Monsieur Jean-Michel FETSCH (129)
- Monsieur Richard STOLTZ (122)
- Madame Chantal JEANPERT (100)
- Monsieur Yves SUBLON (92)
- Monsieur André KLEIN-MOSSER (91)
- Madame Nathalie ERNST (86)
- Monsieur Freddy ZIMMERMANN (83)
- Monsieur Pierre BERTRAND (83)
- Madame Isabelle DOLLINGER (77)
- Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER (76)
- Madame Marie-Paule LEHMANN (74)
- Monsieur Roland BRENDLE (74)
- Monsieur Laurent FURST (62)
- Madame Christiane WOLFHUGEL (47)
- Madame Cécile DELATTRE (46)
- M. (45)
- Madame Laurence MULLER-BRONN (44)
- Monsieur Paul HEINTZ (41)
- Madame Catherine GREIGERT (40)
- Monsieur Denis SCHULTZ (40)
- Madame Stéphanie KOCHERT (38)
- Madame Alfonsa ALFANO (35)
- Monsieur Thierry CARBIENER (35)
- Monsieur Denis HOMMEL (31)
- Madame Frédérique MOZZICONACCI (28)
- M (26)
- Madame Catherine GRAEF-ECKERT (26)
- Monsieur Jean-Claude HALLER (24)
- Madame Nicole THOMAS (20)
- Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE (17)
- Madame Françoise PFERSDORFF (16)
- Monsieur Joseph CREMMEL (16)
- Docteur Yves LE TALLEC (14)
- Monsieur René HAAG (8)
- Madame Nadine HOLDERITH-WEISS (6)
- Monsieur Marc SENE (6)
- Monsieur Vincent DEBES (6)
- Madame Christine MORITZ (5)
- Monsieur Louis BECKER (4)
- M. Rémy WITH (3)
- Docteur Gérard SIMLER (2)
- M. Frédéric BIERRY (2)
- Madame Nadine HOLDERITH (2)
- Mme Lara MILLION (2)
- Monsieur Jean-Louis HOERLE (2)
- M. Etienne BURGER (1)
- Madame Laurence JOST (1)
- Mme Isabelle DOLLINGER (1)
- Monsieur Jean-Paul WIRTH (1)
25072 résultats
Reconstruction de la demi-pension du collège de LAUTERBOURG - Acquisition de terrain
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique pédagogique - Programme 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de partenariat entre la Caisse des dépôts et consignations, l'Etat et le Département
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation complémentaire de fonctionnement matériel 2013 des collèges privés sous contrat
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine - Cotisation à un organisme oeuvrant dans le domaine patrimonial
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif d'aide à la recherche scientifique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux forfaits de haut niveau et aux Championnats de France (forfaits, résultats et déplacements)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'Association départementale de la protection civile du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à la pratique du ski et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Allocations vacances
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention en faveur de l'Association départementale d'entraide des personnes accueillies à la protection de l'enfance (ADEPAPE) - ''La Passerelle d'azur''
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur de la protection maternelle et infantile
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/12/2013
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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