PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (CO14)Approbation des opérations 2009 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités
Resumé
Dans le cadre du programme d’aménagement des rivières 2009 (4 500 000 €), il vous est proposé d’approuver 5 nouveaux programmes de travaux pour un montant total de 2 849 400 € TTC et d'en confier la maîtrise d’ouvrage au Département. Il vous est également proposé d'approuver 6 opérations de travaux sur le Canal du Rhône au Rhin déclassé, qui est propriété du Département, pour un montant de 200 000 € TTC. 4 nouvelles opérations subventionnables sont à inscrire pour un montant de subvention de 30 950,00 € en aménagement de rivières.
