CITÉ SCOLAIRE DE MASEVAUX. Resumé Le rapport a pour objet un meilleur partage des responsabilités du Département et de la Région dans la cité scolaire de MASEVAUX. Un avenant à la convention du 8 novembre 1988 est prévu, à cet effet. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service des Actions Éducatives Domaine : Education Commission : Commission Permanente