COMMANDE PUBLIQUE ATTRIBUTION DE MARCHES DE MAITRISE D’OEUVRE Resumé Le présent rapport a pour objet d’attribuer le marché de maîtrise d’œuvre et d’autoriser la signature de ce marché. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service de la Commande Publique Domaine : Marchés publics Commission : Commission Permanente